cour d'appel Archives

Dossier:

Sousse : Le chien qui a mordu Israa ne sera pas euthanasié

27 Nov 2018 SOCIETE, Tunisie 1

La chambre pénale à la cour d’appel de Sousse a annulé hier, lundi 26 novembre 2018, l’ordre d’euthanasie prononcé en première instance contre le chien de race Staff, qui a mordu en...

La peine d’Ines Ben Othman réduite à une amende de 200 DT

16 Nov 2018 CULTURE, Tunisie 1

Condamnée, en février dernier, à 2 ans de prison ferme, la cinéaste Ines Ben Othman a vu sa peine réduite à une amende de 200 dinars tunisiens (DT), aujourd’hui, vendredi 16 novembre 2018,...

La cour d’appel de Tunis confirme la condamnation de Fadhel Abdelkefi

19 Oct 2018 POLITIQUE, Tunisie 1

La cour d’appel de Tunis a confirmé aujourd’hui, vendredi 19 octobre 2018, la condamnation de l’ex-ministre de l’Investissement et de la Coopération internationale, Fadhel Abdelkefi,...

Homosexualité : L’imam de Mnihla condamné à 6 mois de prison

20 Juin 2018 SOCIETE, Tunisie 2

L’imam de la mosquée de Mnihla (Ariana) a été condamné par défaut pour homosexualité à 6 mois de prison ferme, sur la base de l’article 230 du code pénal tunisien.

Bizerte : Un agent de police se tire une balle dans la tête

18 Juin 2018 SOCIETE, Tunisie 1

Un agent de police s’est donné la mort aujourd’hui, lundi 18 juin 2018, devant l’immeuble où il habite à Bizerte. Les causes de ce suicide demeurent mystérieuses.

Bizerte : Un imam condamné pour insulte la police

02 Août 2017 SOCIETE, Tunisie 1

Le tribunal de 1ère instance de Bizerte a condamné à 2 mois de prison avec sursis l’imam d’une mosquée à Ras Jebel, pour avoir porté des accusations infondées à des agents de...

12 3 4 5 NEXT