Maîtres Dhaou Chamakh et Hédi Bougarras viennent de publier ‘‘Kanoun Arriadha’’  (Le Droit du Sport), un ouvrage où ils ont rassemblé la quasi-totalité des textes juridiques et administratifs régissant le sport tunisien.

Première du genre dans le sport tunisien, cette encyclopédie a regroupé lois, décrets, arrêtés, statuts, règlements généraux, décisions des commissions de discipline et d’arbitrage.

«Cette initiative est née d’un constat désolant: l’indisponibilité des textes régissant le sport. Au regard de la place que le sport prend de plus en plus, son poids dans la balance économique et les enjeux de toutes sortes qu’il génère, il devient impératif pour tous les intervenants dans le sports national d’avoir un outil de travail qui les guide et leur permet de connaître leurs devoirs et leurs droits», soulignent les auteurs, des pionniers de la législation et de la gestion sportives en Tunisie.
«Le secteur du sport a connu des changements drastiques ces dernières années, et ces changements ont touché toutes ses composantes, notamment les textes qui le régissent», explique Me Bougarras. «Des jurisprudences, des cas inédits et un tas d’amendements ont vu le jour, rendant la tâche des sportifs, des clubs, des fédérations de plus en plus compliquée traitant d’un cas ou d’une litige».

En attendant un Code du sport
«Nous souhaitons que la publication de ce livre contribue à la mise en place d’un Code du sport, comme dans le cas de la France par exemple», estime pour sa part Me Chamakh.



Seuls les textes et la législation internationale n’ont pas été pris en considération dans cet ouvrage. Un choix expliqué par Me  Bougarras par le fait que ces textes, tels que ceux relatifs à la Fifa et au Cio, «sont facilement abordables puisque disponibles partout comme dans les publications officielles des ces instances et leurs sites web».
Slim Chiboub, président du Comité national olympique tunisien (Cnot) a mis en exergue «le rôle que cet ouvrage jouera à l’enrichissement de la bibliothèque sportive en manque flagrant de documentation légale spécifique au secteur du sport ». Dans sa préface du livre, Chiboub a évoqué «un document de référence qui constituera un ‘‘must’’  pour tous les intervenants du secteur et qui viendra combler un vide flagrant».
«C’est pourquoi, poursuit-il, le Cnot a tenu à soutenir la publication de ce document afin d’assumer son rôle dans la documentation, la sensibilisation et la propagation de la culture sportive».   

Trois en un
Outre l’introduction et la préface par M. Chiboub, ‘‘Kanoun Arriadha’’ est édité sous forme de trois ouvrages dans le même document: 1- la législation sportive: le cadre général, la formation de base, la médecine du sport et le contrôle anti-dopage, les structures, le sport d’élite, l’assurance te la fiscalité, la responsabilité sportive… 2- le sport olympique: l’organisation des sports olympiques, la jurisprudence du Comité d’arbitrage national sportif (Cnas) ; 3- l’organisation du football: les textes régissant la Ftf, la jurisprudence du Comité national d’appel.
Initialement prévu en 1.300 pages ou plus, ‘‘Kanoun Arriadha’’ a été raccourci à 830 pages. Il est paru début du mois d’août courant chez les éditions De Facto.
Me. Dhaou Chamakh est avocat près la Cour de Cassation, secrétaire général du Cnot, président de l’association Sport et Droit et président de la Fédération tunisienne de boxe (Ftb).
Me. Hédi Bougarras est avocat près la Cour de Cassation, secrétaire général de la Cour d’arbitrage sportif (Cas), président de l’Association tunisienne du droit économique (Atde) et rédacteur-en-chef du magazine ‘‘Infos Juridiques’’.

M. T.