Le Registre national des entreprises (RNE) donne un délai jusqu’au 10 septembre 2019 pour que les sociétés et les commerçants actualisent leurs données, notamment la déclaration du bénéficiaire effectif et la situation comptable (communiqué du 24 juillet 2019).

L’actualisation (et la déclaration pour les nouveaux venus) doit se faire exclusivement en langue arabe, dans le site dédié.

Rappelons que le Registre national des entreprises (RNE), créé en octobre 2018, est le lieu d’immatriculation, pour les entreprises, commerçants, métiers libérales, artisans et associations. Il regroupe et diffuse toute l’information juridique et économique sur les opérateurs inscrits au registre. Le RNE regroupe en outre 17 activités.

Au 24 juillet 2019, 524.356 sociétés ont été immatriculées.

Ce système d’information permet la synchronisation des données en temps réel, entre les tribunaux en cas de changement d’adresse d’une entreprise, avec changement de compétence juridictionnelle en transférant le dossier d’un tribunal à l’autre, par voie électronique.

Le système permet aussi d’envoyer, toujours en temps réel, les informations saisies au niveau des tribunaux, vers le registre central auprès de l’Institut national de la normalisation et de la propriété industrielle (Innorpi), en charge de la diffusion à l’échelle nationale.

A. M. (avec RNE).

L’article Tunisie : Les commerçants ont jusqu’au 10 septembre 2019 pour actualiser leurs données auprès du Registre des entreprises est apparu en premier sur Kapitalis.

Les plaques d’immatriculation des 3.500 voitures de fonction appartenant à l’Etat changeront de couleur pour passer du rouge au noir.

Selon Mabrouk Korchid, secrétaire d’Etat aux Domaines de l’Etat et aux Affaires foncières, citant Abid Briki, ministre de la Fonction publique et de la Gouvernance, 81.000 véhicules appartenant à l’Etat sont des camions, des bus et des engins, et 3500 sont des voitures de fonction ou de service.

«Le fonctionnaire bénéficiant d’une voiture de service, nécessaire pour l’exécution des projets de l’Etat, à n’importe quel moment de la journée et de la semaine, aura une immatriculation noire. Mais celui que l’on intercepte en train de circuler avec un véhicule portant une immatriculation rouge pendant le weekend sera sanctionné par son administration», a précisé Mabrouk Korchid, qui intervenait, aujourd’hui, sur Shems FM, ajoutant que plusieurs ministères ont déjà changé la couleur de l’immatriculation d’une partie des véhicules mis à leur disposition.

Rappelons qu’Abid Briki a annoncé, il y a 2 jours, sur un plateau de télévision privée, qu’une étude actuellement en cours porte sur la possibilité de supprimer l’avantage du véhicule de fonction à tous les fonctionnaires, en laissant la possibilité à ceux qui veulent garder les véhicules mis actuellement à leur disposition de les payer par tranches, moyennant un prélèvement automatique sur leur salaire. Le paiement pourrait être échelonné sur une période convenue suite à laquelle le fonctionnaire devient propriétaire de sa voiture de fonction.

Z. A.

L’article Voitures de fonction : Les plaques d’immatriculation seront noires est apparu en premier sur Kapitalis.

Le taux des infractions dans l’utilisation des voitures administratives, signalé lors de l’Aid Al-Idha (13%), a baissé de manière sensible et s’est stabilisée, aujourd’hui, entre 6,2% et 8%.

La campagne de contrôle des voitures administratives entamée depuis l’Aïd Al-Idha se poursuit sur tout le territoire de la république, surtout durant les fins de semaine et les jours fériés. Elle a permis de contrôler environ 2.827 véhicules administratifs et d’enregistrer 236 infractions, qui ont été signalées aux instances concernées afin qu’elles prennent les mesures nécessaires en vertu de la réglementation en vigueur.

Le taux le plus élevé des infractions a été enregistré dans le Grand-Tunis (Tunis, Ben Arous et Ariana).

Le taux des infractions signalés lors de l’Aid Al-Idha (13%) a baissé de manière sensible et s’est stabilisé, aujourd’hui, entre 6,2 et 8%, grâce à l’effort fourni par les équipes de contrôle sur la route, indique, dans un communiqué, publié aujourd’hui, le secrétariat d’Etat auprès du ministre des Finances chargé des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières.

Le renforcement de ces campagnes de contrôle traduit la volonté ferme du gouvernement d’améliorer la gestion du bien public et de faire respecter la loi par les agents de l’Etat.

Par ailleurs, un arrêté du ministre des Transports a été publié dans le Journal officiel, le 18 octobre dernier, porte sur la révision de l’arrêté du 25 janvier 2000 relatif à l’immatriculation des véhicules du service public. Il définie les catégories des véhicules mises en circulation et comportant des numéros de série ordinaires, pour les différencier des véhicules appartenant à l’Etat, aux institutions publiques à caractère administratif, aux collectivités locales et aux entreprises publiques, qui auront des matricules spéciales.

Cette nouvelle réglementation vise à lever toute équivoque concernant l’utilisation des voitures administratives et de garantir le respect de la loi pour les utilisateurs.

I. B. (avec communiqué).

L’article Voitures administratives : Les infractions baissent de 13 à 6% est apparu en premier sur Kapitalis.

Une adolescente a été enlevée par des inconnus à bord d’un véhicule, près du domicile familial, à Oued Zarga à Béja (nord-ouest).

Cela s’est passé aujourd’hui, en début d’après-midi, près de la route nationale n°6.

La tante de la fille enlevée, Samar (16 ans), a indiqué à Shems FM que les ravisseurs étaient à bord d’une voiture blanche portant une plaque d’immatriculation jaune, qui n’est donc pas aux normes tunisiennes.

Selon la tante de Samar, les ravisseurs auraient pris la direction de Medjez El-Bab. Les forces de l’ordre effectuent des recherches dans la région.

Y. N.

L’article Béja : Une adolescente kidnappée par des inconnus en voiture est apparu en premier sur Kapitalis.

Alors que la vente d’automobiles en Tunisie est en baisse depuis le début de l’année, UADH a maintenu son leadership du secteur avec 16,25% de part de marché.

Malgré le contexte économique difficile dans le pays, Universal Auto Distributors Holding (UADH), la holding automobile du Groupe Loukil, a maintenu son statut de leader du marché automobile en Tunisie et enregistré des résultats jugés satisfaisants, avec 6.332 immatriculations (16,25% de part de marché).

En effet, Citroën a poursuivi sa croissance en septembre et continué à occuper la 1ère place en Tunisie pour la vente des véhicules particuliers et utilitaires, durant les 9 derniers mois. Elle a écoulé 5.201 unités depuis le début de l’année (13,34 % de part de marché), en évolution de 20,9% par rapport à la même période en 2014.

Mazda a, pour sa part, réalisé un excellent mois de septembre, avec 245 immatriculations sur l’ensemble de sa gamme, soit un total de 1.131 véhicules vendus jusqu’à la fin septembre, en hausse de 4% par rapport à la même période en 2014.

Durant les 9 premiers mois 2015, on a enregistré 38.977 immatriculations de véhicules neufs vendus en Tunisie, contre 41.057 à la même période en 2014, soit une baisse globale du marché de -5,1%.

I. B. (avec communiqué).

L’article Marché automobile : UADH consolide son leadership est apparu en premier sur Kapitalis.