{"id":14257259,"date":"2024-10-17T11:37:35","date_gmt":"2024-10-17T10:37:35","guid":{"rendered":"https:\/\/kapitalis.com\/tunisie\/?p=14257259"},"modified":"2024-10-17T11:37:37","modified_gmt":"2024-10-17T10:37:37","slug":"tunisie-mesures-fiscales-en-faveur-des-vehicules-legers-hybrides-rechargeables","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/kapitalis.com\/tunisie\/2024\/10\/17\/tunisie-mesures-fiscales-en-faveur-des-vehicules-legers-hybrides-rechargeables\/","title":{"rendered":"Tunisie\u00a0: mesures fiscales en faveur des v\u00e9hicules l\u00e9gers hybrides rechargeables"},"content":{"rendered":"\n

La Tunisie envisage d\u2019exon\u00e9rer des droits de douane et de r\u00e9duire la TVA sur les v\u00e9hicules l\u00e9gers hybrides rechargeables, qui passerait de 19% \u00e0 7%, et ce \u00e0 partir du 1er janvier 2025.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Ces deux mesures sont pr\u00e9vues dans le projet de loi de finance 2025 qui sera bient\u00f4t discut\u00e9 et adopt\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e des repr\u00e9sentants du peuple et le Conseil des r\u00e9gions et des districts. Elles visent \u00e0 rendre ces v\u00e9hicules plus abordables pour un plus grand nombre de consommateurs, promouvoir le transport \u00e9lectrifi\u00e9 encore balbutiant en Tunisie et contribuer \u00e0 la transition vers des modes de transport plus respectueux de l\u2019environnement.<\/p>\n\n\n\n

Elles font partie des mesures incitatives pour encourager l\u2019acquisition de v\u00e9hicules l\u00e9gers hybrides rechargeables, l’adoption des \u00e9nergies alternatives et la r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2 par les citoyens.  <\/p>\n\n\n\n

\u00abCependant, fait remarquer \u00e0 juste titre nos confr\u00e8res d\u2019Automobile.tn<\/a><\/em>, la l\u00e9gislation pourrait mettre fin \u00e0 un avantage jusque-l\u00e0 accord\u00e9 aux v\u00e9hicules \u00e0 hybridation l\u00e9g\u00e8re. Ces derniers, qui b\u00e9n\u00e9ficiaient d\u2019un abattement de 50% des droits de douane, pourraient d\u00e9sormais \u00eatre soumis \u00e0 une fiscalit\u00e9 identique \u00e0 celle des v\u00e9hicules \u00e0 moteur thermique. Cette mesure viserait \u00e0 mieux aligner les politiques fiscales avec les objectifs environnementaux en concentrant les aides sur les technologies les plus propres.\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Automobile.tn indique aussi que \u00abla TVA appliqu\u00e9e sur les stations de recharge domestiques (telles que les Wallbox) pourrait \u00e9galement \u00eatre r\u00e9duite de 19% \u00e0 7%, incitation fiscale visant \u00e0 encourager l\u2019installation de bornes de recharge priv\u00e9es pour faciliter l\u2019adoption des v\u00e9hicules hybrides rechargeables et \u00e9lectriques.\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Ces mesures, si elles venaient \u00e0 \u00eatre adopt\u00e9es, pourraient ainsi renforcer la position de la Tunisie en tant qu\u2019acteur de la transition \u00e9nerg\u00e9tique en Afrique, tout en permettant aux citoyens de participer activement \u00e0 la r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2.<\/p>\n\n\n\n

La Tunisie pr\u00e9voit d\u2019atteindre 50 000 voitures \u00e9lectriques, 5 000 bornes de recharge et 50 MW de puissance install\u00e9e en 2030, contre respectivement 500 voitures, 500 bornes de recharge et 5 MW en 2025.<\/p>\n\n\n\n

I. B.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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Les mesures prises par la Tunisie pour promouvoir la mobilit\u00e9 \u00e9lectrique<\/a><\/blockquote>