{"id":362033,"date":"2021-09-08T11:21:27","date_gmt":"2021-09-08T10:21:27","guid":{"rendered":"http:\/\/kapitalis.com\/tunisie\/?p=362033"},"modified":"2021-09-08T11:23:30","modified_gmt":"2021-09-08T10:23:30","slug":"crypto-monnaies-ou-va-la-reglementation-en-europe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/kapitalis.com\/tunisie\/2021\/09\/08\/crypto-monnaies-ou-va-la-reglementation-en-europe\/","title":{"rendered":"Crypto-monnaies : o\u00f9 va la r\u00e9glementation en Europe ?"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"aligncenter size-large\"><img decoding=\"async\" src=\"http:\/\/kapitalis.com\/tunisie\/wp-content\/uploads\/2021\/09\/Crypto-monnaies-Union-europeenne.jpg\" alt=\"\" class=\"wp-image-362035\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<p><strong><em>Le march\u00e9 des crypto-monnaies en Europe est un espace en pleine \u00e9volution, avec une demande de plus en plus croissante des investisseurs. Bien que les gouvernements aient commenc\u00e9 \u00e0 s\u2019y int\u00e9resser, ils sont plus tourn\u00e9s vers l\u2019avenir de la r\u00e9glementation de ces monnaies. Chaque pays a des attitudes diff\u00e9rentes vis-\u00e0-vis des actifs num\u00e9riques, mais cela semble changer vu le nombre de pays l\u00e9gif\u00e9rant collectivement dans le cadre de l\u2019Union europ\u00e9enne (UE). Nous explorerons dans cet article <a href=\"https:\/\/www.latribune.fr\/entreprises-finance\/banques-finance\/industrie-financiere\/l-euro-affaibli-par-les-cryptomonnaies-la-banque-de-france-presse-pour-batir-un-cadre-reglementaire-europeen-887993.html\"><u>l\u2019\u00e9tat actuel de la r\u00e9glementation des crypto-monnaies<\/u><\/a> en Europe.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Par <strong>Meriem Majdoub<\/strong><\/p>\n\n\n\n<!--more-->\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Les crypto-monnaies en Europe : l\u00e9gales ou ill\u00e9gales ?<\/h3>\n\n\n\n<p>Les crypto-monnaies sont consid\u00e9r\u00e9es comme l\u00e9gales dans toute l\u2019UE. Il est donc possible d\u2019acheter des crypto-monnaies sur des bourses dans toute l\u2019Europe. Mais la r\u00e9glementation en mati\u00e8re d\u2019\u00e9change de monnaies \u00e9lectroniques d\u00e9pend de chaque Etat membre et peut varier selon la conformit\u00e9 avec la Commission Europ\u00e9enne (CE), l\u2019Autorit\u00e9 bancaire europ\u00e9enne (ABE), l\u2019Autorit\u00e9 europ\u00e9enne de surveillance des march\u00e9s financiers (AEMF), la Banque centrale europ\u00e9enne (BCE), l\u2019Autorit\u00e9 europ\u00e9enne des assurances et des pensions (AEAPP). Beaucoup sont les Etats membres de l\u2019UE qui imposent des imp\u00f4ts sur les plus-values des b\u00e9n\u00e9fices provenant des crypto-monnaies.<\/p>\n\n\n\n<p>En janvier 2020, la 5e directive anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme plus connue sous le nom de la \u00ab5AMLD\u00bb est entr\u00e9 en vigueur et place les \u00e9changes des crypto-monnaies dans le champ d\u2019application de la l\u00e9gislation anti-blanchiment de l\u2019UE. Elle a pour principale mission de contribuer \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 mondiale et \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du syst\u00e8me financier. Elle a par la suite \u00e9largi son p\u00e9rim\u00e8tre r\u00e9glementaire et a embras\u00e9 les unit\u00e9s qui traitent de la crypto-monnaie.<\/p>\n\n\n\n<p>Avec la 5AMLD, les entreprises proposant des services en actifs virtuels sont consid\u00e9r\u00e9es comme des <em>\u00abentit\u00e9s assujetties\u00bb<\/em> au m\u00eame titre que les entit\u00e9s financi\u00e8res traditionnelles et sont tenues de respecter les m\u00eames exigences. Les entreprises de la crypto-monnaie doivent donc enregistrer leurs entreprises au niveau des autorit\u00e9s locales dans les pays o\u00f9 elles exercent. Elles sont tenues d\u00e9sormais de fournir les informations de leurs utilisateurs aux cellules de renseignements en cas de besoin. Une mesure mise en place pour contr\u00f4ler et emp\u00eacher que les crypto-monnaies ne soient utilis\u00e9es pour blanchiment ou pour financer le terrorisme. Cela a m\u00eame pouss\u00e9 plusieurs entreprises \u00e0 d\u00e9placer leurs op\u00e9rations en dehors de l\u2019UE.<\/p>\n\n\n\n<p>M\u00eame si le processus pour la r\u00e9glementation des crypto-monnaies semble prendre du temps, il faut reconna\u00eetre qu\u2019elles restent un des moyens pour int\u00e9grer les investissements \u00e0 long terme. Beaucoup de plateformes offrent aujourd\u2019hui des services en trading de crypto mais il est opportun de faire attention car elles ne sont pas toutes cr\u00e9dibles. Il est alors mieux d\u2019utiliser des plateformes de cryptotrading ayant de nombreuses ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9rience sur le march\u00e9. Il existe <a href=\"https:\/\/crypto-engine.org\/fr\/\"><u>des plateformes de trading r\u00e9put\u00e9es comme le Crypto Engine<\/u><\/a> sur lesquelles vous pouvez facilement \u00e9changer des crypto-monnaies m\u00eame si vous n&rsquo;avez pas beaucoup d&rsquo;exp\u00e9rience.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Statut des crypto-monnaies dans quelques pays de l\u2019UE<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019Allemagne<\/strong> est consid\u00e9r\u00e9e comme le pays le plus en avant sur le march\u00e9 des crypto-monnaies. Selon le rapport de 2019, 86,8% de la population internet adulte conna\u00eet les crypto-monnaies; 18% parmi eux les poss\u00e8dent. Depuis 2019, l\u2019Allemagne a mis en \u0153uvre la 5AMLD et a d\u00e9fini la crypto-monnaie dans sa loi bancaire. Aussi depuis 2020 elle permet \u00e0 ses banques de vendre et de d\u00e9tenir des crypto-monnaies pour leurs clients.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En\u00a0Espagne<\/strong>, la question sur la l\u00e9galisation des crypto-monnaies n\u2019est pas la principale pr\u00e9occupation. La r\u00e9glementation sur ces monnaies virtuelles est claire : seuls les billets et les pi\u00e8ces en euros b\u00e9n\u00e9ficient du statut l\u00e9gal. Bien que les crypto-monnaies puissent \u00eatre achet\u00e9es avec une certaine aisance, on ne peut donc pas s\u2019attendre qu\u2019elles aient cours l\u00e9gal en Espagne.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En Suisse<\/strong>, en revanche, 14% de ceux qui d\u00e9tiennent des actifs d\u00e9tiennent aussi des cryptos. Cela fait donc de la Suisse le pays \u00e0 forte probabilit\u00e9 d\u2019adaptation des crypto-monnaies aux c\u00f4t\u00e9s de l\u2019Irlande et de la Roumanie, selon le rapport de <a href=\"https:\/\/www.gwi.com\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">GlobalWebIndex<\/a>. En Suisse, la loi ne d\u00e9finit pas le terme monnaie virtuelle ou encore crypto-monnaie et elles ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme ayant cours l\u00e9gal. Mais en mati\u00e8re de fiscalit\u00e9, elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme des actifs et sont soumises \u00e0 l\u2019imp\u00f4t m\u00eame si les plus-values sur les actifs sont exon\u00e9r\u00e9es d\u2019imp\u00f4t sur revenu.<\/p>\n\n\n\n<p>Retenons qu\u2019il y a une lueur d\u2019espoir pour ceux qui attendent une <a href=\"https:\/\/www.village-justice.com\/articles\/enjeux-regulation-des-cryptomonnaies-dans-monde,39428.html\"><u>r\u00e9glementation des crypto-monnaies<\/u><\/a>; une r\u00e9glementation qui permettrait \u00e0 cette industrie en plein essor de conna\u00eetre de beaux jours mais qui prot\u00e8ge aussi les utilisateurs.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le march\u00e9 des crypto-monnaies en Europe est un espace en pleine \u00e9volution, avec une demande de plus en plus croissante des investisseurs. 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