Suite à notre article ‘‘Tunisie. Hannibal TV accusée de plagiat?’’, nous avons contacté M. Skander Khelil, qui revendique la paternité d’‘‘El Moussamih Karim’’, l’émission phare de la chaîne privée tunisienne, pour avoir sa version des faits. Révélations intéressantes, documents à l’appui…
«L’idée de l’émission ‘‘El Moussamih Karim’’ m’est venue en 1998. Je l’ai alors soumise, au nom de ma boîte de production Musidol, à la direction de l’Etablissement de radio-télévision tunisienne (Ertt), dirigée à l’époque par M. Fathi Houidi», raconte Skander Khelil. Il ajoute : «Je détiens une réponse écrite de l’Ertt, signée par ce dernier, où le projet de l’émission est clairement et nommément indiqué. On a eu même une discussion sur le nom de l’émission, que M. Houidi aurait voulu intituler ‘‘El Moutassamih Karim’’. Je lui ai alors expliqué que le nom de l’émission a déjà été déposé dans sa version initiale.»
Dans l’interview qu’il a accordée au journal ‘‘El Moussawir’’, parue le 2 octobre 2000, M. Khelil dit expressément qu’il était en train de préparer une émission appelée ‘‘El Moussamih Karim’’. Un fac simili de l’interview est d’ailleurs reproduit sur son blog http://skander-khelil.over-blog.com/.
La direction de l’Ertt ayant changé entre-temps, le producteur affirme avoir remis son projet dans les cartons, avant de l’en ressortir et de le proposer, vers la fin de 2006, à Larbi Nasra, fondateur et directeur de la chaîne Hannibal Tv, qui était de passage à Paris.
Fax de l'Ertt à Musidol
Un accord oral
Toujours selon M. Khelil, les deux hommes se sont mis d’accord pour lancer l’émission et se retrouver, une année plus tard, pour en évaluer l’évolution et établir des règles de son exploitation commerciale commune.
Cet accord oral, non sanctionné par un contrat écrit dûment signé par les deux parties, n’a pas de valeur juridique. M. Khelil en est conscient. Mais, dans son état d’esprit de l’époque, il voulait contribuer à faire avancer la production télévisuelle nationale et aider une jeune chaîne de télévision privée à décoller. La question financière était, selon ses dires, très secondaire, mais elle devait intervenir dans une seconde étape.
Pour étayer ses dires, M. Khélil affirme être en possession de plusieurs documents attestant de sa propriété intellectuelle du concept de l’émission. Plus que les réparations financières, ce qui motive aujourd’hui sa démarche c’est, affirme-t-il, la reconnaissance de ses droits, surtout intellectuels. Car ce qui l’a choqué, par-dessus tout, c’est le refus des producteurs d’‘‘El Moussamih Karim’’ de signaler son nom dans le générique de l’émission, explique encore M. Khelil.
Selon le producteur, la loi tunisienne N° 2009-33 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, lui donne entièrement raison. Car elle stipule clairement, dans son article 8, que «les droits moraux sont imprescriptibles, ne peuvent faire l’objet de renonciation et sont inaliénables. Ils sont toutefois transmissibles par voie de succession ou par testament. Sauf exceptions légales, nul n’a le droit de communiquer au public ou reproduire une œuvre appartenant à un tiers sous une forme ou dans des circonstances qui ne tiennent pas compte des droits moraux et patrimoniaux de l’auteur».
En n’indiquant pas sa paternité, ne fut-ce que de l’idée de l’émission, la direction d’Hannibal Tv serait, selon M. Khelil, en infraction du texte et de l’esprit de cette loi.
Lettre de Musidol à l'Ertt
Un procès en perspective
Le producteur affirme, par ailleurs, avoir cherché, au cours des deux dernières années, à régler ce différend à l’amiable, en prenant plusieurs rendez-vous avec Larbi Nasra qui, à chaque fois, se serait décommandé. Un dernier entretien au téléphone, le 15 septembre dernier, à Paris, n’a pas abouti à une solution à l’amiable susceptible d’éviter le recours à la justice et de laisser la porte ouverte à des collaborations futures. «M. Nasra a refusé tout compromis», soutient M. Khelil, estimant que le recours à la justice est devenu inévitable. Il serait même en discussion avec ses avocats sur les moyens d’intenter un procès contre le fondateur d’Hannibal Tv pour violation de la propriété intellectuelle. Une affaire à suivre…
Imed Bahri
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