Les services régionaux de Ben Arous ont ainsi procédé, ce mardi, à la récupération de cette terre abritant des oliviers et de nombreuses constructions et qui était illégalement exploitée, précise le ministère.

L’opération a été menée en présence des services sécuritaires, et ce, en application d’une décision d’évacuation émise par le gouverneur, indique encore le ministère, en affirmant que le bien récupéré a été confié aux services de l’Office des terres domaniales, en attendant sa réaffectation, conformément aux dispositions en vigueur.

Y. N.

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L’opération de récupération de cette terre exploitée illégalement a été menée par la Direction régionale de Siliana jeudi 7 mars 2024, en coordination avec les différentes parties administratives et sécuritaires régionales, en application d’une décision d’évacuation émise par le gouverneur de Siliana.

Ce bien a été remis aux services de l’office des terres domaniales, en attendant sa réaffectation dans les meilleurs délais, conformément aux procédures en vigueur.

Y. N.

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La Direction régionale de Jendouba a procédé, ce jour, à la récupération de cette terre domaniale située à Souk Sebt, couvrant une superficie de 3 hectares, précise le ministère.

Cette restitution a été décidée en application d’une décision de justice et la terre domaniale a été remise au complexe agricole relevant de l’Office des terres domaniales pour une gestion temporaire, en attendant sa réaffectation.

Y. N.

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Les services régionaux du ministère relevant du gouvernorat de Zaghouan, ont récupéré, les terres domaniales, en présence des services sécuritaires et ce en application à une décision de justice ordonnée dans ce sens, pour exploitation illégale.

Les biens récupérés ont été remis aux servies de l’Office des terres domaniales, en attendant leur réaffectation, ajoute la même source.

Y. N.

L’article Tunisie : Récupération de quatre terres domaniales agricoles à Zaghouan est apparu en premier sur Kapitalis.

Dans son communiqué, le ministère précise que la restitution de ce bien domanial a été effectuée dans le cadre de l’exécution d’une décision d’évacuation et ce suite à une exploitation illégale dudit terrain.

L’office des terres domaniales a mené cette opération, en présence des autorités sécuritaires et des responsables locaux, ainsi que des représentants des différents administrations concernées, ajoute encore le communiqué.

Y. N.

L’article Tunisie : L’État récupère un terrain domanial agricole de 11 hectares à la Manouba est apparu en premier sur Kapitalis.

Dans son communiqué publié ce jeudi 16 mars 2023, le ministère précise que la restitution de ce bien domanial a été effectuée, hier, dans le cadre de l’exécution d’une décision d’évacuation, pour exploitation illégale.

L’opération a été menée en présence des autorités régionales et sécuritaires compétentes, et le terrain a été pris en charge par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat, ajoute la même source, en indiquant que trois autres locaux à vocation urbaine couvrant environ 1000 m², situés au centre-ville de Siliana, ont également été récupérer le même jour .

Y. N.

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