Dans le cadre de la lutte continue contre l’occupation illégale du domaine public, les services municipaux de la ville de Tunis ont mené une large campagne de terrain ce lundi 29 juin 2026.
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La campagne de retrait des panneaux publicitaires illégaux se poursuit à Tunis
La campagne visant à retirer les panneaux publicitaires installés sans autorisation sur le domaine public se poursuit, annonce la municipalité de Tunis ce samedi 31 mai 2025.
Séminaire : Identification et exploitation des inventions tombées dans le domaine public
L’Institut national de la normalisation et de la propriété industrielle (Innorpi, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Ompi) et l’Office japonais des brevets – Japan Patent Office (JPO) organisent, le 23 mars 2022, un séminaire virtuel sur «L’identification des inventions tombées dans le domaine public».