Ce kick off vient couronner un programme entamé depuis avril 2021 et effectif depuis trente mois, sous l’égide du CBF en partenariat avec l’agence de notation nationale PBR Rating ; et l’entame de la Phase II, consacré au partage, au développement et à la consolidation de ce programme.

Ce programme de notation mis en place spécifiquement pour accompagner le secteur financier tunisien dans la prévention et la détection des engagements à risque et leur suivi minutieux, sur la base des choix stratégiques de chaque établissement, a permis de mettre en conformité les établissements financiers et de noter des entreprises ayant des engagements auprès du système financier tunisien qui dépassent les 25 millions de dinars ;une réussite pour la Tunisie, le secteur financier et le tissu économique national, avec plus de 2,5 milliards de dinars d’actifs notés, correspondant à 63 notes et rapports de notation, avec  plus de 21 dossiers en cours de traitement à court terme.

Ce démarrage qui met en exergue l’importance de la notation pour les établissements financiers et l’adhésion des entreprises tunisiennes pour l’amélioration de leur situation financière. 

La notation, telle que prévue par la réglementation prudentielle en vigueur, permet aux banques et aux établissements financiers de se doter d’une meilleure visibilité sur le degré de stabilité et de pérennité de leur clientèle corporate.

Parallèlement au processus du scoring interne (SNI), les missions de notation externe d’engagement évolutifs donnent accès au secteur bancaire et financier, de manière générale, à un meilleur pilotage des  risques financiers, une consolidation des indicateurs de gestion des risques, une cartographie des risques sectoriels, une plus grande visibilité sur l’environnement économique et financier et des outils d’aide à la décision et de perfectionnement des politiques commerciales et stratégiques.

Les rapports de notation permettent aux clients des banques et des établissements financiers, d’accéder à un diagnostic de rating complet, de leur solvabilité et de la qualité de leur situation financière ainsi que leurs capacités réelles d’endettement et de remboursement, bénéficiant ainsi d’un support évolutif de suivi en matière d’efficacité opérationnelle et de gestion financière. Il est aussi à noter, comme partout ailleurs, que la notation sert, pour l’emprunteur comme pour le prêteur, de support argumenté de négociation, pour le pricing et les conditions de financement.

Le renforcement et le déploiement de ce programme, à plus grande échelle, vise à assurer la fiabilité des opérations en cours et potentiellement à venir, pour la sécurité du système financier et la prévention des risques systémiques auxquels il fait face.

La concrétisation de cette nouvelle phase du programme à travers le partage, sous l’égide du CBF, de la plateforme de notation et de suivi des grands engagements, vise la centralisation des notes et des rapports de notation, relatifs aux grands engagements du secteur, dans une base de données actualisée, au profit de l’ensemble des membres du CBF.

En sa qualité de parrain de l’agence de notation nationale, le CBF contribue aux côtés de PBR Rating à promouvoir et à renforcer la transparence et la qualité de l’information financière, son appréciation ainsi que le traitement des risques des contreparties au sein du secteur bancaire et financier, pour une gouvernance saine en application des bonnes pratiques et des réglementations en vigueur.

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Facteurs clés de la notation

Atténuation du risque de liquidité du gouvernement, ancrage des réformes : le relèvement de la note vers «CCC+» reflète l’opinion de Fitch selon laquelle l’accord conclu avec le FMI pour un nouveau mécanisme de financement élargi de 1,9 milliard de dollars sur 48 mois débloquera de grandes quantités de financement officiel des créanciers et soutenir l’assainissement budgétaire, malgré l’incertitude quant à la poursuite du respect du programme.

Le programme du FMI vise à remédier aux principales faiblesses structurelles de la Tunisie (par la mobilisation des recettes, le contrôle de la masse salariale publique, les subventions et les réformes des entreprises du secteur public (EP) et ne nécessitera pas de restructuration de la dette.

L’approbation du programme par le conseil d’administration du FMI et les indications d’une forte conformité pourraient renforcer davantage le profil de crédit de la Tunisie.

Besoins de financement du gouvernement probablement couverts : nous prévoyons que les besoins de financement du gouvernement atteindront 16,4% du PIB et 16,8% du PIB en 2022 et 2023, respectivement, poussés par les dépenses supplémentaires importantes pour absorber le choc de la guerre en Ukraine et les échéances de la dette extérieure de 1,4 milliard USD et 2,0 milliards USD, respectivement.

Selon les autorités, un financement d’environ 1,3 milliard de dollars de l’Arabie saoudite, d’Abou Dhabi et d’Afreximbank est au stade final des négociations, ce qui, avec la première tranche du FMI, comblerait le déficit de financement pour 2022.

La Tunisie négocie un autre financement de 1,8 milliard de dollars, principalement des pays du Conseil de coopération du Golfe (CCG), qui, en plus des décaissements prévus du FMI, des créanciers multilatéraux et bilatéraux occidentaux (environ 2,4 milliards de dollars) – débloqués avec l’accord du FMI – et du financement du marché intérieur, couvrirait les besoins de financement budgétaire et externe en 2023.

Alors que le plan de financement donne une certaine visibilité sur la capacité de la Tunisie à faire face aux prochaines obligations du service de la dette extérieure, les pressions financières pourraient réapparaître si la Tunisie s’écarte des objectifs du programme du FMI, mettant en danger de nouveaux décaissements, ou si les prix des matières premières restent au-dessus de nos prévisions, d’autant plus que la Tunisie sera confrontée à une pic des échéances de la dette extérieure en 2024 (environ 2,6 milliards de dollars, dont 850 millions d’Eurobonds).

Consolidation budgétaire tirée par les réformes : nous nous attendons à ce que le déficit des administrations publiques diminue à 5,6% du PIB en 2023 et à 3,8% du PIB en 2024 contre 7,3% en 2022, avec la baisse des prix des produits de base et la mise en œuvre des réformes.

Nous prévoyons que les mesures fiscales prévues maintiendront les recettes fiscales dans une fourchette de 25 à 26% du PIB, contre une moyenne de 22,5% au cours des cinq dernières années.

L’accord salarial signé avec le principal syndicat, l’UGTT, en septembre limite la croissance de la masse salariale à 5,5% par an au cours des trois prochaines années, ce qui implique une baisse en termes réels.

Toutefois, les économies qui en résulteront seront largement compensées par l’augmentation des frais d’intérêt.

Des réformes des subventions et des entreprises publiques seront nécessaires pour améliorer le déficit structurel de la Tunisie. La suppression progressive prévue des subventions aux carburants en 2023 sera essentielle à l’assainissement budgétaire de la Tunisie.

La transition politique comporte des risques : des élections législatives auront lieu le 17 décembre. Après plus d’un an de gouvernement politique sans parlement, les élections pourraient apporter plus de stabilité dans un nouveau régime présidentiel avec un processus législatif rationalisé. Cependant, plusieurs partis d’opposition ont annoncé qu’ils boycotteraient les élections, en réponse à la nouvelle loi électorale votée par décret. Cela pourrait conduire à des troubles sociaux alimentés par l’inflation et un chômage élevé.

Alors que nous nous attendons à ce que l’accord salarial soit maintenu en 2023 et vraisemblablement au-delà, les pressions sociales et l’opposition de l’UGTT pourraient également faire dérailler les subventions prévues pour les produits essentiels et les réformes des entreprises d’État qui sont des éléments clés du programme du FMI.

Historiquement, l’adhésion aux programmes du FMI a été faible et on ne sait toujours pas si cela a changé à mesure que le besoin de réformes est devenu plus largement accepté et que l’environnement politique change.

Les pressions sur la liquidité extérieure demeurent : nous prévoyons que le déficit du compte courant se creusera sensiblement à 9,3% du PIB en 2022, contre 6,0% du PIB en 2021, en raison de la position d’important importateur net de la Tunisie pour les matières premières exposées à la guerre en Ukraine. Nous prévoyons que le déficit du compte courant restera élevé à 7,5% du PIB en 2023, car la faible croissance en Europe, principale destination des exportations, et la force du dollar compenseront la baisse modérée des prix des matières premières, avant de remonter à 6,9% du PIB en 2024.

L’amortissement de la dette extérieure de 4,4% du PIB en 2023 et de 5,2% du PIB en 2024 ajoutera aux pressions de financement extérieur. À notre avis, l’impossibilité d’obtenir les financements extérieurs prévus aggraverait considérablement les pressions sur la balance des paiements et poserait un risque pour le stock de réserves de change (à 98 jours d’importations en novembre) et, en définitive, pour la monnaie. La dette tunisienne est fortement exposée aux chocs de taux de change. Une dépréciation de 10% de la monnaie augmenterait la dette d’environ 5% du PIB.

L’inflation doit rester élevée : l’inflation a augmenté tout au long de 2022 pour atteindre 9,2% en octobre. Nous prévoyons que l’inflation moyenne atteindra 10,2% en 2023, stimulée par la hausse des prix du carburant dans le cadre du programme du FMI. Le resserrement de la politique monétaire a été modéré, avec une hausse cumulée des taux attendue de 100 points de base en 2022. Nous pensons que les grands déséquilibres macroéconomiques et l’endettement élevé des entreprises privées limitent la marge de manœuvre de la politique monétaire. Cependant, de nouvelles augmentations de taux à petite échelle sont probables en 2023.

Perspectives de croissance défavorables : nous prévoyons que la croissance du PIB restera limitée à 2,4% en 2022 et qu’elle ralentira sensiblement à 1,6% en 2023 en raison d’une inflation élevée, d’un dosage des politiques défavorable à court terme pour résoudre les grands déséquilibres macroéconomiques et de l’impact du choc de croissance en Europe.

Nous nous attendons à ce que la croissance reste faible dans une fourchette de 2,0 à 2,5% à moyen terme, car les obstacles à la concurrence restent élevés et constituent un obstacle majeur à la croissance du secteur privé. Un ensemble de mesures ont été identifiées par les autorités pour réduire la rigidité administrative, mais la mise en œuvre et l’impact sur les résultats macroéconomiques restent incertains.

Gouvernance : La Tunisie a un score de pertinence ESG (RS) de ‘5’ tant pour la stabilité politique et les droits que pour l’Etat de droit, la qualité institutionnelle et réglementaire et le contrôle de la corruption. Ces scores reflètent le poids élevé que les indicateurs de gouvernance de la Banque mondiale (WBGI) ont dans notre modèle exclusif de notation souveraine.

La Tunisie a un classement WBGI moyen au 44e centile, reflétant une faible stabilité politique, un Etat de droit et des droits de participation au processus politique établis mais affaiblis et une capacité institutionnelle modérée et un niveau de corruption perçue.

Sensibilités de la notation

Des facteurs qui pourraient, individuellement ou collectivement, conduire à une action/déclassement de notation négative :

– Finances publiques : incapacité à obtenir les financements extérieurs prévus, entraînant un stress financier accru, par exemple en raison d’un écart important par rapport à l’agenda des réformes mettant en danger le programme du FMI.

– Comptes extérieurs : des déficits courants plus importants ou d’autres besoins de financement extérieurs inattendus exerçant une pression sur les réserves de change et la viabilité de la dette extérieure.

Facteurs qui pourraient, individuellement ou collectivement, conduire à une action/amélioration positive de la notation :

– Finances publiques : Engagement continu envers la mise en œuvre des réformes soutenant la performance et le financement des programmes du FMI.

– Compte extérieur : risque contenu sur les réserves de change et la devise, par exemple en raison de déficits du compte courant nettement inférieurs ou de coussins accrus pour faire face à d’importantes échéances de la dette extérieure à venir.

Lire le rapport original en anglais.

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Suite à plusieurs mois d’évaluation et de suivi de la situation financière, la commune de l’Ariana obtient la note de ‘’B+’’ avec perspective stable de l’agence de notation nationale PBR Rating.

Après le diagnostic idiosyncratique de la commune ainsi que de l’ensemble des impacts environnementaux d’importance stratégique pour cette dernière, l’équipe d’évaluation de PBR Rating a rendu son rapport et ses conclusions sur la qualité de la situation financière de l’Ariana.

La mission de notation a estimé que la commune jouissait d’une réelle attractivité économique et sociale sur le plan national malgré un tissu économique local de taille relativement réduite dont la structure est essentiellement composée de TPE (98% d’entreprises de moins de 10 employés), marqué par une importante inter-connectivité avec la région du grand Tunis et sans réel dispositif d’attractivité économique particulier par rapport au «peer groupe» national.

En termes de gouvernance, les procédures de gestion financière et opérationnelle de la commune se restreignent globalement au respect des dispositifs légaux en la matière, avec une utilisation d’un nombre limité d’instruments de gestion mis en place par le gouvernement central.

Progrès du management actuel de la commune

Toutefois, la mission a noté les efforts et les progrès du management actuel de la commune, qui a hérité d’un ensemble de carences structurelles en matière de gouvernance, notamment pour la gestion des créances latentes de la commune, pour la préservation de ses droits financiers face aux tiers ainsi que pour la protection de ses actifs et de ses immobilisations.

La commune de l’Ariana dispose d’une situation budgétaire lui permettant une certaine aisance et un équilibre satisfaisant en matière de structure financière. Ainsi, les finances de la commune ne sont pas paralysées par un volume important de charges de gestion incompressibles et les ressources propres (97% de l’ensemble de sa structure de ressources) confèrent à la commune une indépendance financière très appréciable.

Sur l’ensemble des exercices budgétaires précédents, l’endettement financier de la commune est limité à un rôle de support très réduit, avec notamment 1,11% et 1,70% respectivement pour les intérêts et le principal de la dette, dans l’ensemble de la structure des dépenses de la commune, ainsi qu’un indice volumétrique d’endettement de 5.69% (avec une absence de recours à l’endettement dans les prévisions budgétaires de l’exercice 2020).

De même, le passif non financier reste très maîtrisé et résultant, pour sa majorité, du fonctionnement des procédures administratives relatives aux paiements des fournisseurs et des transferts des flux financiers. Une situation qui a même permis à la commune de mettre en place un plan de règlement par anticipation de son endettement financier afin d’économiser aux finances de la commune le décaissement des charges d’intérêt s’y rapportant.

La commune de l’Ariana présente une structure budgétaire illustrant plus d’efficacité dans la gestion de ses recettes que dans celle de ses dépenses. Ainsi, la gestion des recettes se caractérise par une prépondérance des ressources propres, par rapport aux ressources externes, par un endettement financier et non financier maîtrisé, par des taux de réalisation de recettes stables et cohérents malgré une diversification qui peine à être consolidée en termes de schémas de ressources financières et une contribution des recettes fiscales dans la structure budgétaire, inférieure aux potentialités réelles de la commune.

Un bilan mitigé des dépenses

Par ailleurs, la mission de PBR Rating révèle que la gestion des dépenses présente, quant à elle, un bilan plus mitigé sur ces cinq dernières années. En effet, la structure de dépenses se caractérise par un déséquilibre de la réalisation (à l’encontre de la budgétisation) des dépenses de fonctionnement par rapport à celle des dépenses de développement (vecteur moyen de 8 fois entre réalisation des dépenses de fonctionnement et réalisation des dépenses de développement). Les estimations budgétaires de 2020 prévoient des dépenses de fonctionnement à moins d’un tiers de l’ensemble des dépenses de la commune, à 24.624.000 dinars tunisiens (DT).

Toutefois, la part réalisée des dépenses d’investissement pour le développement de la commune, reste faible (avec un taux de réalisation moyen de 11%, sur les derniers exercices budgétaires) mais en progression sur l’exercice budgétaire 2019.

Dans le cadre de la profonde mutation (en cours) du cadre de gestion des collectivités locales tunisiennes, la mission a constaté de nombreux défis à relever à court et à moyen termes et pour lesquels le management de la commune a décidé de mettre en œuvre des stratégies et des plans d’actions : la mise à niveau de son cadre comptable, de ses procédures et de ses outils de management, ses mécanismes de contrôle interne, son système d’information, la restructuration de l’appui à la création de valeur économique dans la commune…

Poursuite de la consolidation des dispositifs de gouvernance

Dans ce cadre, la commune se doit de poursuivre ses efforts de consolidation de ses dispositifs de gouvernance, de mieux structurer ses stratégies de développement de ses ressources (notamment fiscales) et d’accélérer la mise en place de ses projets de développement et d’investissement dans la commune, malgré un cadre juridique et comptable instable et un environnement économique très difficile.

Par ailleurs, il est à rappeler que cette démarche de notation vient consolider les efforts des responsables municipaux dans la mise en place des objectifs financiers et opérationnels des prochains exercices budgétaires, en vue de conforter leur vision stratégique à moyen et long terme. A travers cet engagement, c’est un message fort, envoyé par l’équipe municipale de l’Ariana, à son environnement social, économique et financier.

Ariana est l’une des principales communes en Tunisie et se situe à proximité directe de la capitale Tunis. C’est approximativement : 114.000 habitants répartis sur une superficie de 2000 hectares, ce qui fait une densité moyenne de 570 habitants au Km²; la ville compte 39.773 habitations pour 32. 489 ménages. Le maire actuel de la ville est Fadhel Moussa et la ville est jumelée à Grasse en France, depuis 1982.

PBR Rating est une Agence de notation financière nationale, partenaire de Emerging Markets Ratings (EMR). PBR Rating est parrainée par l’Association professionnelle tunisienne des banques et des établissements financiers et a été inaugurée en mai 2018, par le ministre des Finances. L’agence a pour vocation le déploiement d’un ensemble de solutions de notations financières, ainsi que la publication de recherches et d’analyses économiques, contribuant ainsi à l’efficience de l’information financière pour l’ensemble des intervenants économiques, sur le marché tunisien.

Source : communiqué.

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Suite à la publication d’un article tiré d’un rapport global publié par Moody’s relatif à la dégradation de la notation de plusieurs banques tunisiennes, une source bancaire nous a assuré que l’agence de notation américaine n’a procédé dernièrement à aucune révision officielle des notations des banques tunisiennes.

Celles-ci n’ont d’ailleurs été informées d’aucune nouvelle notation, comme le stipulent les procédures en vigueur dans ce domaine.

L’information, qui évoque la dégradation des notes des dépôts en monnaie locale de cinq banques tunisiennes, à savoir Amen Bank, ATB, BT, Biat et STB, sont donc à prendre avec précaution sinon avec réserve.

Elle confirme ce que tout le monde sait, à savoir que les banques tunisiennes sont confrontées à un problème de liquidités dont elles ne sont aucunement responsables. Et qu’elles subissent depuis plusieurs années.

La rédaction.

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