Le tribunal de première instance de Sousse a rejeté, vendredi 8 mai 2020, la demande de libération formulée par les avocats du footballeur international Hamdi Naguez, condamné, le 30 avril dernier, à 4 mois de prison ferme et à une amende de 100 dinars, pour «outrage à un fonctionnaire public».
Étiquette : tribunal
Une affaire de harcèlement derrière l’arrestation de Slim Chiboub
Arrêté aujourd’hui, mercredi 29 avril 2020, l’homme d’affaires Slim Chiboub a été maintenu en détention, pour la suite de l’enquête dans une affaire de harcèlement sexuel.
Spéculation : Non lieu en faveur du délégué de Kalaat Senane
La chambre correctionnelle auprès du tribunal de 1ère instance du Kef a prononcé aujourd’hui, mardi 21 avril 2020, un non-lieu en faveur du délégué de Kalaat Senane, Riadh Ben Salem, dans l’affaire de spéculation et d’intervention dans les circuits de distribution de la semoule.
Coronavirus-Tunisie : Le ministère de la Justice annonce la suspension des travaux dans tous les tribunaux
Le ministère de la Justice a annoncé, ce soir, dimanche 15 mars 2020, la suspension des travaux dans tous les tribunaux de la Tunisie, «sauf les cas urgents», et ce dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus.
Le Tunisien qui a giflé un policier à Abidjan, condamné à 2 ans de prison ferme
Le Tunisien qui a giflé, le 27 février dernier, un policier, en pleine rue à Abidjan (Côte d’Ivoire), a été condamné, hier, vendredi 13 mars 2020, à deux ans de prison ferme, par le tribunal de 1ère instance d’Abidjan.
Coronavirus : Opérations de stérilisation dans les tribunaux de Tunis et de Bizerte (Photos)
Dans le cadre des actions menées pour la prévention contre le coronavirus, des opérations de stérilisation ont été menées, ce soir, mardi 10 mars 2020, dans les tribunaux du Grand-Tunis et de Bizerte.
Le président du CAB, Abdessalem Saidani, condamné à 15 jours de prison pour outrage à magistrat
Arrêté hier, jeudi 26 décembre 2019, à Bizerte, pour une affaire de chèques sans provision, Abdessalem Saidani, président du Club athlétique bizertin (CAB), a comparu aujourd’hui, vendredi 27 décembre, devant le juge tribunal de première instance de Bizerte, et a été condamné à 15 jours de prison ferme pour… outrage à magistrat.
Bizerte : Arrestation du président du CAB, Abdessalem Saidani
Abdessalem Saidani, président du Club athlétique bizertin (CAB), a été arrêté aujourd’hui, jeudi 26 décembre 2019, à Bizerte. Il fait l’objet d’un mandat de dépôt ordonné récemment, dans une affaire de chèques sans provision.
Décès du journaliste Abderrazek Zorgui : Le suspect principal condamné à 2 ans de prison
En détention depuis un an, Youssef (19 ans) a été condamné aujourd’hui, mardi 24 décembre 2019, à deux ans de prison ferme dans l’affaire du décès, le 24 décembre dernier, à Kasserine, du journaliste Abderrazek Zorgui.
Justice : Mandat de dépôt contre le rappeur Klay BBJ (Vidéo)
Le tribunal de 1ère instance de Tunis a émis aujourd’hui, vendredi 29 novembre 2019, un mandat de dépôt à l’encontre du rappeur Klay BBJ, pour insultes et incitation au viol, dans un clash de l’animatrice de télévision, Beya Zardi, diffusé la semaine dernière .