Malgré les critiques qui ont accompagné les poursuites judiciaires envers Emna Chargui, pour avoir partagé une parodie de sourate coranique sur son profil facebook, la troisième chambre correctionnelle près du Tribunal de première instance de Tunis l’a condamnée aujourd’hui, 14 juillet 2020, à 6 mois de prison et 2.000 dinars d’amende. Le scandale de l’Etat se confirme…

La jeune femme a été condamnée pour des pseudo-crimes, décrits dans des texte de lois moyenâgeux, à l’instar de «l’appel à la haine entre les religions» et «l’atteinte au sacré et aux bonnes mœurs».

Au bout du compte, il ne s’agissait que d’excuses minables pour violer la liberté d’expression des citoyens et pour nous rappeler qu’il est encore trop tôt pour prétendre que la Tunisie est un pays démocrate.

Le pire est que ce jugement est dénudé de bon sens, car Emna Chargui n’a fait que partager une publication que des centaines, voire des milliers, d’autres Tunisiens ont partagée, avant elle et après elle. C’est à se demander si la justice tunisienne connait vraiment la signification du mot «justice».

D’après Mosaïque FM, les avocats de Chargui ont décidé de faire appel.

C. B. Y.

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La troisième chambre correctionnelle près le Tribunal de première instance de Tunis a décidé, ce jeudi, 2 juillet 2020, de reporter l’annonce du verdict relatif à l’affaire d’Emna Chargui au 13 juillet prochain pour délibérations.

C’est ce qu’a indiqué Mohsen Dali, substitut du procureur de la République et porte-parole de cette juridiction.

Notons que le 29 mai dernier, la même chambre avait décidé le report, au 2 juillet 2020, du procès de Mme Chargui, tout en la maintenant en état de liberté.

Pour rappel, Emna Chargui est une jeune femme tunisienne poursuivie par la justice pour avoir simplement partagé sur facebook une parodie de sourate coranique, baptisée «Corona». Un pastiche de sourate que des centaines d’autres Tunisiens ont partagée avant et après cette affaire. Ce qui ridiculise davantage la justice tunisienne qui viole ainsi la liberté d’expression de ses citoyens, tout en s’acharnant gratuitement et injustement sur cette fille… ce bouc émissaire.

Rappelons également que, selon une déclaration d’Amnesty International, Emna Chargui avait été interrogée, le 6 mai dernier, pendant une demi-heure, par un groupe de 7 membres du bureau du procureur, notamment au sujet de sa foi, ce qui transgresse la constitution tunisienne garantissant la liberté de conscience. Pire encore, cet interrogatoire avait été mené sans permettre à son avocat de l’accompagner.

Le procureur du tribunal de première instance de Tunis a ensuite accusé Emna Chargui de diffusion de la haine envers les religions par des moyens hostiles ou par la violence, au titre des articles 52 et 53 du décret-loi relatif à la liberté de la presse, de l’impression et de l’édition. Des infractions passibles d’une peine pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 2.000 dinars d’amende.

Comme au 28 mai dernier, un sit-in a été organisé devant le tribunal de première instance de Tunis en soutien à Emna Chargui et au principe de la liberté d’expression en Tunisie.

Cherif Ben Younès

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Article 19 condamne les poursuites judiciaires, en Tunisie, à l’encontre de Emna Chargui, pour «atteinte aux cultes religieux autorisés» et «incitation à la haine entre les religions».

«Ces interprétations abusives du décret-loi n° 115-2011 menacent les acquis de la Tunisie post révolutionnaire en matière de liberté d’expression. De telles pratiques sont contraires à la Constitution tunisienne garante des libertés et droits fondamentaux et aux normes internationales relatives à la liberté d’expression», souligne l’ONG.

Une accusation dénuée de base juridique suffisante

Le 2 mai 2020, Emna Chargui, une jeune bloggeuse, a partagé sur son compte Facebook un texte satirique intitulé «sourate Corona», évoquant la pandémie du Covid-19 et imitant le format d’une page d’un texte coranique.

Deux jours après, soit le 4 mai, elle a été convoquée par la police judiciaire pour être interrogée. Le 6 mai, elle a comparu devant le bureau du procureur qui a décidé de la poursuivre sur la base des articles 52 et 53 du décret-loi n°115-2011 relatif à la liberté de la presse, pour «atteinte aux cultes religieux autorisés» et «incitation à la haine entre les religions». Le tribunal de première instance de Tunis a décidé, le 28 mai 2020, le report du procès d’Emna Chargui au 2 juillet 2020.

Article 19 souligne que cette accusation n’a pas de base juridique suffisante, les articles 52 et 53 étant incompatibles avec les dispositions de la Constitution de la Tunisie et l’article 19 du Pacte international relatif aux droits civiles et politiques ratifié par cette dernière.

La Constitution tunisienne garantit le droit à la liberté d’opinion, de pensée et d’expression en vertu de son article 31. L’article 49 de la Constitution dispose que les restrictions à ce droit ne doivent pas «porter atteinte à leur essence». Il dispose de surcroît que leur établissement doit reposer sur une base légale et doit «répondre aux exigences d’un État civil et démocratique, et en vue de sauvegarder les droits d’autrui ou les impératifs de la sûreté publique, de la défense nationale, de la santé publique ou de la moralité publique tout en respectant la proportionnalité entre ces restrictions et leurs justifications».

La définition de l’incitation à la violence

La Constitution tunisienne a repris les exigences de ces engagements internationaux en matière de liberté d’expression. Ainsi le Pacte international relatif aux droits civils et politiques prévoit dans son article 19-3, que toute restriction à la liberté d’expression doit reposer sur une base légale suffisamment claire et prévisible, poursuivre des objectifs légitimes, et respecter le principe de proportionnalité, c’est-à-dire que les bénéfices des intérêts protégés l’emportent sur les préjudices à la liberté d’expression, y compris concernant les sanctions qu’elles autorisent. Par ailleurs, ces moyens de contrôle des restrictions s’appliquent aussi aux cas d’incitation.

L’article 52 du décret-loi 115 prévoit une peine allant jusqu’à 3 ans de prison à l’encontre de quiconque «aura, directement, incité à la haine entre les genres, les religions ou les populations, et ce en appelant à la discrimination et en utilisant des procédés hostiles ou la violence ou la propagation d’opinions fondées sur la ségrégation raciale».

Article 19 regrette que la disposition susmentionnée n’ait pas repris la définition prévue par les normes internationales de manière plus précise. Elle rappelle en outre qu’afin d’éviter toute application abusive, et que la restriction à la liberté d’expression demeure une exception, la législation nationale doit éviter le recours à des définitions vagues et larges.

La limitation du risque d’une interprétation abusive

Ainsi, à l’échelle internationale, la définition de l’incitation a été clairement établie et fait référence à des déclarations sur des groupes nationaux, raciaux ou religieux qui créent un risque imminent de discrimination, d’hostilité ou de violence envers des personnes appartenant à ces groupes. Cet aspect de la définition de l’incitation à la violence est malheureusement absent de l’article 52 du décret-loi 115.

Article 19 insiste sur l’importance de la recommandation du Plan d’action de Rabat pour le travail des procureurs et autorités judiciaires, notamment pour les aider à justifier l’interdiction de l’incitation en utilisant un «test de seuil élevé» moyennant un examen comportant six étapes. Outre la limitation du risque d’une interprétation abusive et arbitraire, ce test de seuil élevé, permet de lutter contre l’impunité d’un appel réel à la haine discriminatoire, pouvant mener vers un résultat proscrit (un problème qui touche en particulier les minorités).

Article 19 regrette en outre, que le procureur n’ait pas pris en compte le risque imminent d’hostilité et de violence à l’encontre de l’accusée, étant donné qu’elle avait reçu de nombreux messages haineux et des menaces de mort et de viol. Il apparaît, de même, que le caractère satirique du texte de l’accusée n’a pas été pris en compte. Or ce dernier aspect est essentiel afin de déterminer l’élément intentionnel de toute infraction relative à l’incitation à la violence.

Une atteinte injustifiée à la liberté d’expression

Par ailleurs, Article 19 estime que la publication en question, reprenant les codes d’un verset coranique, ne constitue pas une atteinte au culte religieux, dans la mesure où elle n’affecte en rien le droit de le pratiquer. Par ailleurs, même si cette publication est considérée comme étant choquante ou un manque de respect, leur pénalisation et sanction allant jusqu’à 3 ans d’emprisonnement constitue une atteinte injustifiée à la liberté d’expression garantie par la Constitution.

Article 19 insiste sur le fait qu’aux termes des standards internationaux, la restriction de la liberté d’expression, y compris, les interdictions des manifestations de manque de respect à l’égard d’une religion ou d’un autre système de croyances, y compris les lois sur le blasphème ne sont compatibles avec le Pacte international relatif aux droits civiles et politiques, que s’ils respectent strictement les conditions spécifiques de l’article 20-2 et des conditions stricts de l’article 19-3, dudit pacte.

Au vu de ce qui précède, Article 19 invite le tribunal à endosser son rôle de garant de la protection des droits et libertés, en interprétant le décret-loi conformément à la lettre et à l’esprit de la Constitution et aux engagements internationaux de la Tunisie en termes de droits humains.

Source : communiqué.

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Le Coran est certes sacré pour les musulmans, ce que personne ne remet en question. Cependant, au XXIe siècle, la vie de l’être humain, sa liberté d’expression et de conscience sont également sacrées pour tous.

Par Razika Adnani *

Deux jeunes filles, une Algérienne, Sanaa Bendimerad, et l’autre Tunisienne, Emna Chargui, sont menacées de violence et de mort par plusieurs individus sur les réseaux sociaux pour avoir partagé un texte qui porte le titre de «Sourate Corona» dont elles ne sont pas les autrices.

Pour leurs agresseurs, le texte en question est une atteinte au Coran. Or, sa lecture permet de constater qu’il ne s’agit en aucun cas d’une déformation d’une sourate ou d’un verset coranique. Il évoque le coronavirus et comment s’en protéger, un sujet qui n’a rien à avoir avec le Coran. En aucun moment dans le texte, Dieu, le prophète, le Coran ou les musulmans ne sont mentionnés. Le texte n’est pas non plus attribué à Dieu. On ne peut donc pas parler d’atteinte à Dieu ou de diffamation du livre fondateur de l’islam. En revanche il a repris les codes du texte coranique et son style littéraire, ce que certains ont considéré comme une imitation du Coran, donc une violation de sa sacralité.

Le Coran n’interdit pas l’imitation de ses sourates ou de ses versets
Même si l’on considère qu’il s’agit réellement d’une imitation (ou d’un pastiche, pour utiliser un mot plus littéraire) des sourates du Coran, celui-ci n’interdit pas de le faire. Bien au contraire, il exhorte dans plusieurs versets le prophète à demander, dans une forme de défi, aux non-croyants d’essayer de formuler ou d’imiter ses sourates. Pour le Coran, cela leur permettra de se rendre compte de l’inimitabilité des textes coraniques et sera pour eux une preuve de leur erreur et de la véracité du message coranique.

Parmi ces versets, nous pouvons citer le numéro 88 de la sourate 17, ‘‘Voyage nocturne’’ : «Dis : même si les humains et les djinns s’unissaient pour obtenir un Coran pareil, ils ne le pourraient même s’ils se soutenaient les uns les autres.» Le numéro 23 de la sourate 2, ‘‘La Vache’’ : «Si vous doutez de la véracité du message que nous avons révélé à notre serviteur, donnez en une sourate semblable et faites venir vos témoins autres que Dieu si vous êtes véridiques». Le verset 38 de la sourate 10, ‘‘Younes’’ : «S’ils disent quand même il l’a inventé, dis : apportez donc une sourate qui lui soit semblable et invoquez qui vous pouvez en dehors de Dieu si vous êtes véridiques.» Le verset 13 de la sourate 11, ‘‘Houd’’ : «Ils diront il l’a inventé. Dis-leur apportez seulement une dizaine de sourates ressembles et demandez l’aide de qui vous pouvez en dehors de Dieu si vous êtes véridiques».

Ainsi, le Coran invite à l’imitation des sourates comme un chemin qui mène à davantage de réalisation de son message. Le dogme de l’inimitabilité du Coran («iadjaz») n’a été établi qu’au IXe siècle et l’histoire de l’islam n’est pas dépourvue de textes qui imitent les sourates du Coran et son style. Certains sont connus comme la sourate de  »L’éléphant » et celle de  »La grenouille » et sans doute le plus célèbre de notre époque est celle du cheikh El-Arifi «La sourate la pomme». Ce dernier est pourtant un prédicateur qui continue de s’adresser aux musulmans.

Une question se pose donc : si le Coran n’interdit pas l’imitation ou la tentative d’imiter une sourate coranique et que bien au contraire il invite à le faire, pourquoi les musulmans considèrent-ils cela comme une offense à l’islam ?

D’aucuns pourront dire que le Coran a permis une telle chose uniquement aux non croyants alors que ces deux jeunes filles sont censées être des musulmanes. De ce fait, celui qui le fait est considéré comme apostat. Dans ce cas, ce n’est pas l’imitation du Coran qui pose problème mais l’apostasie, autrement dit la liberté de conscience. Sur ce sujet, il y aurait aussi beaucoup de choses à dire. La première qui est à souligner, lorsqu’on aborde la question de l’apostasie, est le nombre de versets attestant la liberté de croire ou de ne pas croire.

Pour les musulmans la liberté de conscience ne concerne que les non-musulmans

Cependant, les musulmans ont décidé que cette liberté de conscience ne devait concerner que les non-musulmans qui sont libres d’adhérer à l’islam ou de ne pas y adhérer. Ainsi, le principe coranique souvent mis en avant : «Il n’y a pas de contrainte dans la religion» ne concerne finalement pas les musulmans, qui n’ont pas le droit de quitter leur religion au risque d’être accusés d’apostasie. Cela explique pourquoi les lois dans les pays musulmans stipulent la garantie de la liberté de conscience, mais interviennent pour punir les individus au nom de la violation du sacré.

Les «docteurs» de la religion expliquent cela par le fait que l’apostasie nuit à la communauté musulmane. Le Libanais Mohamed Hassan Al-Amine affirme à ce propos que «l’athéisme n’est pas puni par la charia, ce qui est puni c’est le fait de l’exprimer».

Le problème est donc moins un souci de foi ou de respect du Coran mais plutôt de politique qui veut veiller à ce que tous les membres de la communauté aient les mêmes comportements. Selon cette logique, la personne n’a pas à avoir peur de Dieu, mais de celui qui dispose de l’autorité politique ou sociale. Les individus peuvent donc faire semblant d’être musulmans, être hypocrites à leur aise sans que cela ne dérange tant qu’ils ne gênent pas la communauté. C’est un phénomène qui est très répandu dans les sociétés musulmanes.

Au lieu de veiller à la sécurité des individus, l’État protège la sacralité d’un texte religieux

On en déduit donc que la conception que les musulmans ont de l’islam et leur manière de le pratiquer répondent à leurs valeurs morales et sociales et à leur conception de la société et de la politique. Pour cela ils ont, d’une part, interprété les textes selon ces critères socio-politiques et, d’autre part, mis en pratique ceux qui les intéressaient en négligeant d’autres. Par exemple, pour justifier et légitimer la violence, ils mettent en avant des versets du Coran tel le numéro 33 de la sourate 5, ‘‘La Table servie’’ : «La seule récompense à ceux qui font la guerre à la religion de Dieu et à son prophète, et qui provoquent le désordre sur terre, est qu’ils soient mis à mort…» En revanche, ils négligent le verset 125 de la sourate 16, ‘‘Les abeilles’’, invitant à l’échange et à la discussion : «Discute avec eux de la meilleure façon, car ton Seigneur est très au courant sur celui qui a perdu son chemin, comme il est le plus informé sur ceux qui ont pris le droit chemin», et le verset 105 de la sourate 5, ‘‘La Table servie’’, recommandant à chacun de s’occuper de ses propres actes: «Ô les croyants! Vous êtes responsables de vous-mêmes! Celui qui s’égare ne vous nuira point si vous, vous avez pris la bonne voie.»

Le Coran est sacré pour les musulmans, la vie de l’être humain, sa liberté d’expression et de conscience sont sacrées pour tous

Le fait que la police soit intervenue en Algérie pour se saisir de l’affaire de la publication de la «Sourate Corona» et qu’en Tunisie la brigade de la protection sociale ait convoqué Emna pour l’interroger sur le sujet signifie que dans ces deux pays, au lieu de veiller à la sécurité des individus et notamment lorsqu’ils subissent des violences, l’État protège la sacralité d’un texte religieux. Au lieu que les individus soient égaux devant la loi, celle-ci se met au service d’une catégorie de la population qui revendique un islam conservateur. Le problème se pose en réalité dès lors que l’État se présente comme protecteur de la religion, car cela implique immédiatement ces questions: Quelle religion? Et quel islam? Étant donné qu’au sein de la société il y a plusieurs religions et plusieurs islams.

Or, le premier article de la constitution algérienne précise que l’Algérie est une République et de même pour la Tunisie. Cependant, l’Algérie précise dans l’article 2 que l’islam est la religion de l’État et la Tunisie affirme dans l’article 1 de sa constitution que l’islam est sa religion et dans l’article 6 que l’État protège la religion.

Ces ambiguïtés au sein des institutions de l’État de beaucoup de pays musulmans sont dues au fait que les musulmans n’arrivent pas à séparer la religion de la politique. Or, soit l’islam est une politique et à ce moment-là il tombe dans le domaine du profane et l’État n’intervient plus pour punir au nom de la sacralité du texte coranique. Soit il est une religion alors il faut le séparer de la politique.

Pour conclure, il est important de rappeler que le Coran est certes sacré pour les musulmans, ce que personne ne remet en question. Cependant, au XXIe siècle, la vie de l’être humain, sa liberté d’expression et de conscience sont également sacrées pour tous.

* Philosophe spécialiste des questions liées à l’islam et membre du Conseil d’Orientation de la Fondation de l’Islam de France, du Conseil scientifique du CEFR et du groupe d’analyse de JFC Conseil.

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L’auteur appelle les Tunisien(ne)s à partager le document ayant coûté des poursuites judiciaires contre jeune internaute, Emna Chargui, pour «offense au Coran». «Nous devons tous partager ce document et demandons à la justice de nous poursuivre tou(te)s», écrit-il dans un post facebook.

Par Cherif Ferjani *

Ce document circule depuis le mois de mars 2020 sur internet, comme beaucoup d’autres documents de même genre qui circulent depuis des années et qui sont publiés par des sites se réclamant de l’athéisme, de la libre pensée et s’inscrivant dans un genre qui ne date pas d’aujourd’hui : Mutanabbi, Ma’arrî, Harîri, Adonis, Bayram Tounsi, pour ne citer que les noms d’auteurs revendiquant des textes relevant de ce genre, sont des exemples parmi d’autres, dans les mondes de l’islam, et dans d’autres mondes.

Incriminer une jeune internaute, Emna Chargui, pour offense au Coran tout simplement parce qu’elle a partagé ce texte, est une mascarade. On peut aimer ou non; on peut être légitimement choqué; mais on ne peut pas empêcher les autres de s’exprimer librement, ou de partager ce qu’il trouve drôle ou ce qui leur plait, au nom des sentiments de ceux qui étendent le champ de leur sacré et veulent l’imposer aux autres, surtout lorsqu’ils ne s’interdisent pas profaner le sacré des autres ou ne réagissent pas contre des actes de profanations (destruction des statue de Bouddha en Afghanistan classés comme patrimoine de l’humanité, destructions d’églises, de temples, de synagogues, et autres véritables atteintes au sacré des autres, etc.)

Pour manifester notre solidarité avec cette jeune internaute, nous devons tous partager ce document et d’autres textes relevant du même genre et demandons à la justice de nous poursuivre tou(te)s comme on a osé le faire pour elle.

* Universitaire et écrivain, auteur de plusieurs ouvrages dont, notamment, ‘‘Islamisme, laïcité et droits de l’homme’’ (1991), ‘‘Les Voies de l’islam : approche laïque des faits islamiques’’ (1996), ‘‘Le Politique et le religieux dans le champ islamique’’ (2005), ‘‘Pour en finir avec l’exception islamique (2017), ‘‘De l’islam d’hier et d’aujourd’hui’’ (2019).

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