L’Académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts, Beit Al-Hikma, a organisé, le mercredi 21 février 2024, une conférence sur «l’évolution du système pénal dans le droit tunisien médiéval, moderne et contemporain».
La conférence a été donnée par l’académicien Pr Nejmeddine Hentati qui a passé en revue les étapes successives par lesquelles est passé le système pénal en Tunisie, et ce, en matière de sources de législation et de classification des peines.
Le conférencier s’est, par ailleurs, attelé à répondre à deux questions principales : que reste-t-il de la pensée malékite dans le système pénal tunisien ? Et quel est le fondement de l’idée, avancée par certains, selon laquelle le président Habib Bourguiba aurait obstrué l’application de la chariâ en Tunisie ?
Il ressort de l’exposé du Pr Hentati que pour comprendre cette évolution, il faut procéder au traçage historique des peines établies en Tunisie, et ce, à travers trois époques principales : médiévale, moderne et contemporaine.
Le conférencier s’est, ainsi, intéressé, dans un premier temps, à l’étude des sources du droit pénal en Tunisie et la classification des peines. Puis, il a enchaîné avec la présentation des «châtiments classiques» pour aboutir aux nouvelles peines nées, en grande partie, des mutations politico-idéologiques à partir de la période du protectorat français (1881-1956) et, plus tard, de l’après-Indépendance de la Tunisie. Ces peines comprennent également la responsabilité pénale des mineurs en cas de délit.
Revenant sur la question de Bourguiba et l’application de la chariâ, l’académicien pense, qu’en matière de châtiments et de peines, la Tunisie a de tout temps été un pays arabo-musulman précurseur dans ses tendances à privilégier l’humain sur le dogme religieux.
Bourguiba n’aurait, finalement, fait que perpétuer cette tradition tunisienne qu’est l’approche humaniste du droit pénal.
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