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Assemblée : Adoption des amendements de la loi sur les passeports

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L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté le projet de loi relatif aux passeports et documents de voyage.

Le projet de loi, qui vient amender et compléter la loi n°40 en date du 14 mai 1975, a été adopté, en plénière, par l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), mardi 10 novembre 2015, par une majorité de 142 voix contre 4 abstentions et une seule opposition.

Ce texte de loi, élaboré en coordination entre le ministre de l’Intérieur et celui de la Femme, de la Famille et de l’Enfance, vise à «consacrer l’égalité et la suppression de toutes formes de discrimination entre homme et femme», a expliqué Mohamed Najem Gharsalli, le ministre de l’Intérieur.

H. K.

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