La Chambre correctionnelle au Tribunal de première instance de Sousse 1 a prononcé, cet après-midi, un non-lieu pour Nordo, de son vrai nom Marwen Jebali, et dans l’affaire de la fête illégale organisée dans un restaurant touristique à Sousse et qui était animée par ledit rappeur.
Étiquette : non-lieu
Justice : Chokri El Ouaer libéré après avoir bénéficié d’un non-lieu
La justice a blanchi aujourd’hui, mardi 16 avril 2019, l’ancien gardien de but de l’Espérance sportive de Tunis et de l’équipe de Tunisie, Chokri El-Ouaer qui était poursuivi pour faux et usage de faux et incarcéré depuis le 9 février 2019.
Affaire Bourassine : La justice italienne libère les pêcheurs tunisiens
Chamseddine Bourassine et les membres de son équipage peuvent rentrer en Tunisie. La justice italienne a prononcé un non-lieu aujourd’hui, samedi 22 septembre 2018, dans l’affaire du pêcheur tunisien Chamseddine Bourassine et des 5 autres membres de son équipage, accusés d’être des passeurs. Après 22 jours d’incarcération en Sicile, les Tunisiens sont enfin libres.
Agression présumée de Sabrine Goubantini : Non-lieu pour les suspects
Un non-lieu a été décidé, ce vendredi 16 mars 2018, pour les 2 gardiens suspectés d’avoir agressé, en août 2016, la députée Sabrine Goubantini, dans un hôtel à Djerba.
Article
Tunisie : Non-lieu pour le directeur de la maison de jeunes de Kasserine
Le tribunal de 1ère instance de Kasserine a rendu un non-lieu en faveur d’Oussama Remili, directeur de la maison de jeunes de cette ville.
Ghannouchi ne fait pas appel de son procès perdu à Paris
é Rached Ghannouchi n’a pas fait appel du non-lieu prononcé par le Tribunal de Grande Instance de Paris, suite à sa plainte pour diffamation contre le blogueur Salah Horchani.
Non-lieu pour Recoba, Deghij et Kennou
La justice a fini par innocenter les agitateurs islamistes Recoba, Deghij et Kennou, alors qu’ils étaient condamnés à la prison avec sursis.
Article
Cannabis: Non-lieu pour les activistes Meddeb et Mabrouk
Les deux activistes Adnen Meddeb et Amine Mabrouk, accusé pour consommation de cannabis, ont bénéficié d’un non-lieu.
Tribunal militaire : Non-lieu pour Sahbi Jouini
Un non-lieu a été prononcé dans l’affaire de Sahbi Jouini, dirigeant de l’Union nationale des syndicats des forces de sûreté tunisiennes (UNSFST).
Ansar Charia : A peine libéré, Seifeddine Raïes se fait arrêter
Seifeddine Raïes a été libéré par la justice… durant quelques minutes avant de se faire arrêter une nouvelle fois par la police.