La Chambre pénale du tribunal de première instance de Tunis 2 devra rendre son verdict, jeudi 10 octobre 2024, dans plusieurs affaires visant Ayachi Zammel.
Étiquette : verdict
Affaire Omar Laabidi : Les accusés condamnés à un an avec sursis
Les 12 policiers poursuivis dans l’affaire Omar Laabidi mort noyé suite à une poursuite policière aux alentours du stade olympique de Radès, ont été condamné à un an avec sursis.
PDL : Verdict dans l’affaire Meriem Sassi
Le tribunal de première instance de Tunis a rendu, ce jeudi 30 mai 2024, son verdict dans l’affaire Meriem Sassi dirigeante et membre du conseil politique du Parti desoutrien libre (PDL).
Dame âgée tuée lors d’un cambriolage à Kalâa Sghira : La justice rend son verdict
La justice a condamné à la peine capitale les deux individus coupables du meurtre d’une dame âgée de 78 ans, lors d’un cambriolage perpétré en décembre 2021, à Kalâa Sghira (Sousse).
Affaire Abdelaziz Essid : Le verdict attendu le 29 mars
L’avocat Abdelaziz Essid a comparu ce mercredi 27 mars 2024 devant la huitième chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Tunis, qui annoncera son verdict le 29 mars courant.
Assassinat de Chokri Belaïd : 11 ans après, un verdict exemplaire est attendu
Il y a 11 ans jour pour jour, Chokri Belaïd avocat, dirigeant de gauche, défenseur des droits de l’Homme et fervent opposant à l’obscurantisme a été lâchement assassiné par des extrémistes religieux. Les commanditaires de cet assassinat politique n’ont toujours pas été inquiétés et les avocats attendent, après le procès de ce jour, un verdict...
Verdict attendu le 13 juin dans l’affaire d’outrage à magistrat visant Makhlouf
Verdict attendu le 13 juin dans l’affaire d’outrage à magistrat visant Makhlouf
Officiel : Le TAS rend son verdict dans l’affaire opposant le CS Chebbien à la FTF
Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu son verdict ce mercredi 9 juin 2021 dans l’affaire qui oppose le Croissant sportif chebbien (CSCH), à la Fédération Tunisienne de Football (FTF), relative à l’exclusion du club de toute activité sportive.
Le trésorier d’Attayar poursuivi pour corruption et abus de confiance
L’actuel trésorier et membre de son bureau exécutif du Courant démocratique (Attayar) est poursuivi dans une affaire de corruption et d’abus de confiance pour laquelle il a été jugé, en première instance et par contumace, à 8 ans de prison ferme. Il a fait opposition et a été laissé en liberté.
IVD : Bensedrine ment sur le verdict du tribunal administratif
L’Instance Vérité et Dignité (IVD) a annoncé que le tribunal administratif (TA) a rejeté la demande du ministre des domaines de l’Etat et des Affaires foncières relative à l’arrêt des activités de l’Instance. Cette annonce est erronée, sinon un pur mensonge…