La justice a ordonné un mandat de dépôt à l’encontre d’un policier qui a tiré un coup de feu, à Gafsa, en direction d’un bus de la SNTRI.
Étiquette : tribunal
Slim Riahi reconnu coupable par la justice
La justice reconnait Slim Riahi comme coupable dans l’affaire de diffamation l’opposant à Tahar Ben Hassine.
Homophobie : Que l’État répare sa faute à l’égard des jeunes innocents !
Les six jeunes condamnés pour homosexualité à Kairouan ont vu leur vie brisée par une justice inique et une société peu indulgente à l’égard de ses enfants. Par Farhat Othman
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Zarzouna : Identification du corps repêché du canal de Bizerte
Le corps découvert, le 2 mars 2016, au canal de Bizerte, près du poste de police de Zarzouna, a été identifié. Il s’agit d’un greffier travaillant dans un tribunal de la capitale.
Gabès : Libération de Borhen Gasmi, dirigeant du Front populaire
Borhen Gasmi, dirigeant du Front populaire à Gabès, a été libéré, dans la nuit du lundi 7 mars 2016.
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Slim Riahi condamné à 6 mois de prison ferme
La justice a ordonné une peine de 6 mois de prison ferme contre Slim Riahi, suite à la plainte pour diffamation, déposée contre lui par Tahar Ben Hassine.
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L’Association Shams autorisée par la justice à poursuivre ses activités
La justice vient de trancher : l’Association Shams de défense des droits des homosexuels peut poursuivre ses activités en toute légalité.
Raid de Sabratha : La Tunisie ouvre une enquête judiciaire
Le ministère public tunisien a ordonné l’ouverture d’une enquête sur les Tunisiens tués et blessés lors du raid américain mené à Sabratha, en Libye.
Six mois de prison pour avoir harcelé son élève sur Facebook
Un enseignant de Tajerouine, gouvernorat du Kef, a été condamné à 6 mois de prison pour avoir harcelé son élève sur Facebook.
Tunisie : Une nouvelle loi sur les biens et avoirs mal acquis
Pour pouvoir avancer dans le dossier des biens et avoirs mal acquis, un nouveau projet de loi a été élaboré et sera soumis à un conseil ministériel avant d’être présenté à l’Assemblée.