Tous ceux qui aiment s’amuser dans des casinos en ligne doivent bien connaître la réglementation des casinos et les normes en vigueur en matière de jeux en ligne dans les différents pays. C’est important car en jouant dans un établissement malveillant, on peut tomber dans les mains d’arnaqueurs et ainsi mal finir. Pour éviter cela, on invite tous les joueurs potentiels à lire les réglementations respectées dans des casinos dans plusieurs pays.
Par Meriem Majdoub
En Autriche
Les paris sportifs, les courses de chevaux, le poker, le bingo et la loterie sont réglementés en Autriche. Les licences de mises (pari sur l’issue d’un événement sportif) et hippiques sont accessibles aux fournisseurs privés au niveau régional. L’accès des joueurs au poker, au bingo et à la loterie sont contrôlés par un monopole.
En 2016, les tribunaux nationaux ont rendu des décisions controversées concernant la conformité des lois autrichiennes actuelles sur les jeux avec le droit de l’Union européenne (UE). Pour le moment, il n’y a aucune information sur la réédition de la version originale de la loi, il y a donc des doutes sur la compatibilité de la législation des services de jeux en Autriche et dans l’UE.
Ainsi, les joueurs qui savent quel casino en ligne choisir font attention de le faire dans des établissements autorisés et contrôlés par le gouvernement. Ce comportement limite d’un site met en danger tous et les risque de se retrouver piégé par la loi.
En Belgique
Les sports, hippiques, bingo et loterie sont soumis au règlement général. Tous les sites internet sont accessibles aux fournisseurs privés, à l’exception des loteries, qui sont exclusivement réservées au fournisseur monopolistique. Cela dit, les fournisseurs en ligne doivent s’associer avec des casinos locaux pour répondre aux exigences des établissements physiques. En Belgique, il existe 34 licences pour un segment de jeu spécifique.
Le 22 mars 2018, la Cour constitutionnelle belge a décidé de clarifier la situation juridique des casinos en ligne et s’est prononcée en faveur de l’exonération de la TVA sur les transactions de divertissements d’argent en ligne. Le gouvernement belge a récemment adopté un arrêté royal restreignant la publicité pour les amusements d’argent dans un casino en ligne.
Mais le régime existant n’est pas entièrement compatible avec les obligations de la Belgique en vertu du traité avec l’UE en raison d’une législation excessive.
En Bulgarie
Les sports, les courses de chevaux, le poker, le bingo et la loterie, à l’exclusion des loteries instantanées dotées d’un support client en ligne, sont réglementés par la loi. Tous les produits sont accessibles aux opérateurs privés, à l’exception des loteries, qui sont exclusivement réservées au monopole.
Le moratoire sur les jeux a pris fin le 15 octobre 2018. Tout opérateur de la juridiction UE / EEE ou de la Confédération suisse peut demander une licence. A ce jour, l’opérateur bulgare a délivré une vingtaine de permis d’activité, y compris à des opérateurs étrangers.
Le gouvernement a notifié à la Commission européenne un projet d’amendement aux lois des États sur les amusements d’argent, qui introduira des restrictions plus strictes sur la publicité des produits de jeux d’argent.
Au Canada
Contrairement à la plupart des autres pays où les jeux en ligne sont légalisés, les services ludiques du Canada et d’autres choses sont réglementés par les provinces locales. Les autorités du pays comprennent la Société des loteries et des jeux de l’Ontario, la Commission des jeux et des alcools de l’Alberta, la Société des loteries de la Colombie-Britannique, la Commission des alcools et des jeux du Manitoba, la Saskatchewan Liquor and Gaming Authority, le New Brunswick Gaming Control, le Loto Québec, le Service Newfoundland, la Prince Edward Island Lotteries Commission et, enfin, le Gaming, Fuel and Tobacco Division Service of Nova Scotia.
Il y a aussi la Commission Kahnawake au Québec qui a le droit de délivrer des licences et des sites web de casino réguliers, y compris ceux à l’étranger. La plupart des régulateurs ci-dessus gèrent leurs propres sites web de jeux d’argent qui proposent une petite sélection de jeux de casino et de promotions. Toutefois, ce n’est pas le cas du casino 1$ depot où tous les joueurs seront tranquilles et pourront profiter d’une ambiance ludique avec la possibilité de faire des dépôts à minima. En choisissant cet établissement, il est important de noter que chacune des autorités ci-dessus impose ses propres règles et règlements dans sa province sur un site dédié.
Aux Etats-Unis
Les États-Unis ont une riche histoire du hasard avec des histoires remontant au Far West et des jeux de poker légendaires. L’ère des machines à sous a commencé avec la Liberty Bell, la première machine à sous mécanique inventée par Charles Fay en 1896. Elle a ouvert la voie à d’autres bandits manchots et appareils ludique qui — main dans la main blackjack, craps, roulette, baccarat et autres — fait de Las Vegas l’icône de l’hospitalité sur la carte du divertissement aux États-Unis, entre autres.
Le jeu en ligne n’a pas eu un développement aussi simple, ce qui est assez intrigant compte tenu de la puissance des États-Unis dans le domaine de la technologie. Pour quelle raison ? Cadre juridique particulier et diverses interprétations des lois fédérales qui ont réglementé les activités des établissements sur le Web dans le passé.
Aujourd’hui, cependant le jeu en ligne n’est pas illégal aux États-Unis et les citoyens américains peuvent tenter des jeux dans les établissements en live basés aux États-Unis, conformément aux réglementations état par état.
En guise de conclusion
Les règles de cette réglementation s’appliquent aussi bien aux casinos terrestres qu’aux casinos virtuels. Si vous êtes amateur de paris hippiques, des tours gratuits, des jeux de casino variés, vous devez vous renseigner obligatoirement concernant les normes européennes, les règles des meilleurs casinos dans les pays européens où vous comptez jouer.
On pourrait également citer d’autres pays du monde entier, comme la France, la République démocratique du Congo ou les Emirats arabes unis, mais il est très important de se concentrer sur les grands pays comme par exemple la Belgique et l’Allemagne, etc.
En choisissant votre établissement ludique, commencez par étudier les règles en ligne !
Donnez votre avis