Le terrain récupéré. Un terrain domanial, situé au nord d’Annasr, délégation de Mnihla , occupé illégalement par des citoyens, a été récupéré avant-hier, jeudi 1er janvier 2018.
Étiquette : affaires foncières
Article
Tunisie : L’Etat récupère 2 terrains domaniaux agricoles de 18 ha à Sfax
Deux terrains domaniaux agricoles d’une superficie totale de 18 hectares ont été récupérés récemment par l’Etat à Menzel Chaker, gouvernorat de Sfax.
Les certificats de propriété remis sans se référer au lieu d’origine
Le ministre des Domaines de L’Etat et des Affaires foncières, Mabrouk Kourchid, a donné le coup d’envoi de la remise des certificats de propriété selon un nouveau procédé.
Article
Voitures administratives : Baisse des infractions au 1er semestre 2017
On a enregistré au cours du 1er semestre de 2017 une baisse notoire au niveau des infractions commises dans l’utilisation des voitures administratives.
Nabeul : Arrestation du contrebandier Walid Chmengui
Descente de police, photo d’archives. Dans le cadre de la guerre à la corruption et à la contrebande, la police a interpellé, jeudi 25 mai 2017, à Nabeul, un baron de la contrebande des produits de quincaillerie.
Domaines de l’Etat : Installation du nouveau DG de la gestion et des ventes
Le nouveau directeur général de la gestion et des ventes au ministère des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Mahmoud Gader, a été installé aujourd’hui.
Article
Tunisie – Biens de l’Etat squattés : Un numéro vert à la disposition des citoyens
Palais du gouvernement à la Kasbah, Tunis. Un numéro vert a été mis à la disposition des citoyens pour leur permettre de signaler les agressions commises à l’encontre des biens de l’Etat.
Article
Affaire de Jemna : L’Etat tunisien ne va pas se laisser voler
Une vente aux enchères des biens de l’Etat qui cherche à légitimer la rapine. Pour le gouvernement tunisien, la vente aux enchères, dimanche, de la récolte de dattes de la ferme Stil Maamar à Jemna, gouvernorat de Kébili, est nulle et non avenue.
Terres domaniales : Allègement des procédures de renouvellement des contrats
Les directions régionales des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières seront bientôt chargées de mener l’opération du renouvellement et de l’officialisation des contrats de location des terres domaniales.
Peine capitale pour le tueur d’Anis Azizi
Feu Anis Azizi. Le tueur de l’employé de la direction régionale des Domaines de l’État et des Affaires foncières, en mai 2014, a été condamné à la peine capitale.