Après un marathon judiciaire de plusieurs années, Tunisie Valeurs et son directeur général Fadhel Abdelkefi peuvent enfin souffler: la cour de cassation de Tunis vient de trancher en leur faveur dans le litige qui les opposait à la douane tunisienne.
Après une entrée en bourse réussie en milieu d’année 2018 et l’obtention du droit d’exercer comme banque en fin d’année 2018, 2019 s’annonce donc sous de beaux auspices pour ce poids lourd de la finance tunisienne.
Pour rappel, une action en justice a été intentée en 2014 contre Tunisie Valeurs pour une infraction au code des changes et du commerce extérieur suite à laquelle la société a été condamnée, le 18 octobre 2018, à payer une amende douanière de 1.813.000 dinars tunisiens (DT).
L’affaire a alors été portée par Tunisie Valeurs devant la cour de cassation qui a rendu, aujourd’hui, un arrêt de cassation sans renvoi mettant fin ainsi d’une manière définitive à toute poursuite et à toute condamnation.
Donnez votre avis