Depuis des siècles, les jeux d’argent et de hasard sont appréciés et pratiqués dans le monde entier. Alors qu’ils étaient autrefois intimement liés aux salles de casino des stations balnéaires, des grandes capitales et de certaines cités-états, ils se jouent maintenant de plus en plus directement depuis chez-soi, sur Internet.
Par Meriem Majdoub
Toutefois, difficile de s’y retrouver parmi l’énorme offre disponible sur le net. Par ailleurs, les casinos en ligne sont un milieu réglementés : il peut donc être facile d’atterrir sur un page illégale ou peu sérieuse. Afin de trouver le meilleur casino en ligne, il est donc important de savoir différencier ce qui est autorisé de ce qui ne l’est pas.
Uun univers réglementé depuis 1836
Tout le monde le sait, les jeux d’argent ne datent pas d’hier. En effet, depuis de nombreux siècles, des amateurs s’adonnent aux plaisirs des jeux d’argent, qu’il s’agisse d’une partie de blackjack ou de roulette. Pourtant, les jeux de casinos sont strictement contrôlés par la législation les considérant comme affaire d’Etat… depuis 1836 !
La main de l’Etat sur les jeux d’argent
Avec la loi 1836, l’Etat français donna l’exclusivité des jeux d’argent et de hasard aux casinos sous tutelle. Cette mesure encadra rigoureusement le marché du jeu autour de trois pôles (source : gouvernement.fr) : le pôle des casinos, sous tutelle du ministère de l’Intérieur ; le pôle des paris sportifs et du réseau physique de distribution hippiques, sous tutelle des ministères de l’Agriculture et du Budget : le pôle des jeux de loterie, sous tutelle du ministère du Budget. Comme nous le verrons plus tard, une autre catégorie s’ajouta en 2010 aux trois premières : le pôle des jeux en ligne, sous tutelle de l’Autorité nationale des jeux (ANJ).
Une ouverture partielle demandée par la Commission européenne
Face à la sévérité de l’encadrement des jeux de casinos, la Commission européenne commença à enquêter sur la situation du marché français des jeux en 2005 et demanda une modification de la législation. Le gouvernement français introduisit alors en 2009 une loi permettant d’ouvrir partiellement le marché des jeux d’argent aux opérateurs des autres pays de l’Union européenne.
D’un monde «hors ligne» à un univers «en ligne»
Face au développement fulgurant du monde numérique, la loi de 2009 fut rapidement obsolète. Concernant uniquement le monde «hors ligne», la loi laissa l’univers des jeux de casinos en ligne dans un flou juridique pendant de nombreuses années. Depuis le 12 mai 2010 et sous certaines conditions, la concurrence dans les jeux de casino en ligne est légale.
Seules 3 branches du casino en ligne sont autorisées !
Cette autorisation des jeux d’argent en ligne est toutefois assez restrictive, puisqu’elle ne concerne que trois branches spécifiques. En effet, seuls les sites privés de paris sportifs, de paris hippiques et de poker sont autorisés. Le casino en ligne pour sa part reste fermé à la concurrence et sa version physique demeure sous tutelle du ministère de l’intérieur.
Un grand nombre de plateformes sites de jeux non licenciés
En pratique, ces mesures sévères ne signifient pas l’absence d’une diversité de jeux d’argent sur Internet. Bien évidemment, les Français continuent de jouer à leurs jeux préférés en ligne, surtout avec les périodes de confinement successives depuis 2020. Face à l’offre réduite des plateformes françaises légales, de nombreux joueurs et joueuses se tournent vers des plateformes n’étant pas licenciées en France.
En effet, de nombreux casinos en ligne établis à l’étranger avec une structure offshore contournent cette interdiction et proposent une grande variété de jeu en ligne, comme les machines à sous, la roulette ou le blackjack.
Souvent, un site d’apparence sérieuse ne fera prendre que peu de risques aux joueurs. Toutefois, nous vous conseillons de lire les recommandations de l’Autorité nationale des jeux (ANJ) pour plus de sécurité. Dans une rubrique nommée «Jouer en toute sécurité», l’ANJ offre de nombreux conseils pour s’amuser sans prendre de risques.
Les alternatives suisses et belges
Tandis que la France demeure particulièrement sévère, ses voisins européens s’intéressent à d’autres modèles plus ouverts. En Suisse par exemple, les jeux de hasard sont légaux lorsqu’ils sont proposés par des fournisseurs agréés. Les loteries et les paris sportifs en ligne sont également autorisés sous certaines conditions.
Ainsi, face à l’émergence de plateformes de paris en ligne illégaux, la suisse préfère s’ouvrir pour réglementer cette activité. La Belgique fit également le choix d’autoriser certains casinos en ligne afin de réguler le marché. Ainsi, la Belgique tente de protéger ses joueurs par le biais de recommandations, de mise en œuvre de méthodes de payement sûres et par la création de 7 catégories de licences.
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