L’ancien chef du gouvernement Mehdi Jomaa a bénéficié d’un non-lieu dans le cadre de l’affaire de la société El-Fouladh, lors du verdict prononcé, par défaut, hier par le tribunal de première instance de Bizerte.
Étiquette : non-lieu
Article
Article
Tunisie : Non-lieu prononcé en appel pour Hattab Ben Othman
L’ancien président du Syndicat des agents et cadres judiciaires Hattab Ben Othman a bénéficié d’un non-lieu prononcé en appel dans une affaire de transaction immobilière suspecte.
Article
PDL : Non-lieu pour Mohamed Zarrouk
PDL : Non-lieu pour Mohamed Zarrouk
Article
Meher Hammami : Non-lieu pour Nour Chiba dans l’affaire de consommation de drogue
Meher Hammami : Non-lieu pour Nour Chiba dans l'affaire de consommation de drogue
Article
Tunisie : Non-lieu pour l’enseignante Faten Ben Slama
Tunisie : Non-lieu pour l’enseignante Faten Ben Slama
Article
Non-lieu pour l’ancien député et dirigeant Echaâb Badreddine Gammoudi
Non-lieu pour l'ancien député et dirigeant Echaâb Badreddine Gammoudi
Manouba : Non-lieu pour quatre non-jeûneurs arrêtés pour avoir… mangé publiquement
Les quatre non-jeûneurs arrêtés pour avoir mangé publiquement et ayant comparu ce jeudi 21 avril 2022, devant le Tribunal de première instance de la Manouba, ont bénéficié d’un non-lieu.
Article
Tunisie : Non-lieu pour Fatma Mseddi dans l’affaire l’opposant à Abdelkarim Labidi
L’ancienne députée Fatma Mseddi, qui était membre de la Commission d’enquête sur les filières de recrutement et d’envoi des Tunisiens pour le jihad dans les zones de conflits, a annoncé avoir bénéficié d’un non-lieu, ce lundi 18 avril 2022, dans l’affaire qui l’oppose à l’ancien sécuritaire Abdelkarim Labidi.
Article
Tunisie : Non-lieu pour Fayçal Tebini
Le député (gelé) Fayçal Tebini a annoncé, ce samedi 12 mars 2022, avoir bénéficié d’un non-lieu dans l’affaire qui l’oppose au premier président de la Cour des comptes.
Sousse : Non-lieu pour le rappeur Nordo
La Chambre correctionnelle au Tribunal de première instance de Sousse 1 a prononcé, cet après-midi, un non-lieu pour Nordo, de son vrai nom Marwen Jebali, et dans l’affaire de la fête illégale organisée dans un restaurant touristique à Sousse et qui était animée par ledit rappeur.
- 1
- 2