L’ancien président de l’Avenir sportif de Kasserine (ASK) Rochdi Aïdoudi a bénéficié, ce mercredi 24 décembre 2025, d’un non-lieu prononcé en première instance.
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Tunisie | Non-lieu confirmé par la Cour d’appel pour Samir Saïed
La chambre correctionnelle de la Cour d’appel de Tunis a confirmé, ce mardi 18 novembre 2025, le non-lieu prononcé en faveur de l’ancien ministre de l’Économie Samir Saïed.
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Le SNJT salue le non-lieu prononcé en faveur de Khalifa Guesmi
La Cour d’appel de Tunis a prononcé un non-lieu, ce lundi 9 juin 2025, en faveur du journaliste et correspondant de Mosaïque FM à Kairouan, Khalifa Guesmi.
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Affaire El-Fouladh | Non-lieu pour Lamine Chakhari & Mehdi Jomaa
L’ancien chef du gouvernement Mehdi Jomaa a bénéficié d’un non-lieu dans le cadre de l’affaire de la société El-Fouladh, lors du verdict prononcé, par défaut, hier par le tribunal de première instance de Bizerte.
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Tunisie : Non-lieu prononcé en appel pour Hattab Ben Othman
L’ancien président du Syndicat des agents et cadres judiciaires Hattab Ben Othman a bénéficié d’un non-lieu prononcé en appel dans une affaire de transaction immobilière suspecte.
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PDL : Non-lieu pour Mohamed Zarrouk
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Meher Hammami : Non-lieu pour Nour Chiba dans l’affaire de consommation de drogue
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Tunisie : Non-lieu pour l’enseignante Faten Ben Slama
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Non-lieu pour l’ancien député et dirigeant Echaâb Badreddine Gammoudi
Non-lieu pour l'ancien député et dirigeant Echaâb Badreddine Gammoudi
Manouba : Non-lieu pour quatre non-jeûneurs arrêtés pour avoir… mangé publiquement
Les quatre non-jeûneurs arrêtés pour avoir mangé publiquement et ayant comparu ce jeudi 21 avril 2022, devant le Tribunal de première instance de la Manouba, ont bénéficié d’un non-lieu.