Le juge d’instruction du tribunal de première instance de Tunis a émis, ce jeudi 22 février 2024, un nouveau mandat de dépôt contre le magistrat révoqué et ancien procureur de la République Béchir Akremi.
Étiquette : mandat de dépôt
Article
Article
Tunisie : Nouveau mandat de dépôt contre Abir Moussi
La présidente du Parti destourien libre (PDL) Abir Moussi a fait l’objet d’un mandat de dépôt dans le cadre de la plainte déposée à son encontre par l’Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie).
Article
Tunisie : Nouveau mandat de dépôt contre Marouane Mabrouk
L’homme d’affaires Marouane Mabrouk a fait l’objet, ce mercredi 14 février 2024, d’un troisième mandat de dépôt dans une nouvelle affaire.
Article
Tunisie : Mandat de dépôt contre l’ancien maire du Kef
Le juge d’instruction du tribunal de première instance du Kef a émis un mandat de dépôt contre l’ancien maire de la ville, arrêté et placé en garde à vue le 10 février dans le cadre d’une affaire de corruption.
Article
Mandat de dépôt contre l’ancien ministre de l’Industrie arrêté jeudi dernier
Le juge d’instruction du tribunal de première instance de Bizerte a émis, ce lundi 12 février 2024, un mandat de dépôt contre l’ancien ministre de l’Industrie arrêté jeudi dernier, dans une affaire de corruption.
Article
Mandat de dépôt contre Sanki Assoudi SG de l’URT de Kasserine
Le juge d’instruction du tribunal de première instance de Tunis a émis, ce vendredi 9 février 2024, un mandat de dépôt contre Sanki Assoudi, secrétaire général de l’Union régionale du travail (URT) de Kasserine.
Article
Tunisie : Nouveau mandat de dépôt contre Abir Moussi
La présidente du Parti destourien libre (PDL) Abir Moussi a fait l’objet d’un nouveau mandat de dépôt ce jeudi 1er février 2024, annonce son Comité de défense en dénonçant des violations des procédures dans cette affaire.
Article
Kef : Un ancien maire visé par un mandat de dépôt
Le juge d’instruction du tribunal du Kef a émis, ce jeudi 25 janvier 2024, un mandat de dépôt à l’encontre d’un ancien maire de la ville de Zaâfrane Dir El-Kef .
Article
Mandat de dépôt contre l’individu qui a torturé et tué un chat à Kasserine
Le ministère public près le tribunal de première instance à Kasserine a émis, ce lundi 22 janvier 2024, un mandat de dépôt contre l’individu qui a torturé et tué un chat, en présence de son fils, tout en filmant son acte odieux.
Article
Nouveau mandat de dépôt contre l’homme d’affaires Maher Chaabane
L’homme d’affaires Maher Chaabane a afait l’objet, ce jeudi 4 janvier 2024, d’un nouveau mandat de dépôt, émis par le juge d’instruction du Tribunal de première instance de Tunis.