Suite à l’annonce, hier, des résultats préliminaires de la présidentielle du 6 octobre par l’Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie), les recours auprès des juridictions judiciaires ont été ouverts ce mardi 8 octobre 2024.
Étiquette : recours
Présidentielle : Rejet des recours de Béchir Aouani et d’Abir Moussi
L’Assemblée générale judiciaire du Tribunal administratif a rejeté, sur le fond, le recours déposé par la candidate à la présidentielle et présidente du Parti destourine libre (PDL) Abir Moussi .
A propos du rejet du recours interjeté par Mondher Zenaidi (Comité juridique)
Le comité juridique de la campagne du candidat potentiel à la présidentielle Mondher Zenaidi s’est exprimé sur le rejet du recours par le tribunal administratif, en précisant qu’il a fait appel de cette décision.
Présidentielle en Tunisie : Le tribunal administratif reçoit quatre recours
Le tribunal administratif a reçu, ce jeudi 22 août 2024, quatre recours contre les rejets des dossiers de candidature à la présidentielle émis suite à l’examen en première instance.
Présidentielle : Rejet de tous les recours en première instance (TA)
Après examen en première instance, le Tribunal administratif (TA) a rejeté, tous les recours déposés contre la liste préliminaire des candidats à la présidentielle du 6 octobre 2024.
Présidentielle : Mondher Zenaidi fera appel après le rejet de son recours
Le comité juridique de la campagne de Mondher Zenaidi a annoncé qu’il compte interjeter appel après le rejet de son recours par le tribunal administratif relatif à l’annulation de son dossier de candidature à la présidentielle du 6 octobre 2024, par l’Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie).
Présidentielle 2024 : Sept recours déposés auprès du tribunal administratif
Depuis lundi dernier, le tribunal administratif a reçu au total sept recours contre la liste préliminaire des candidats à la présidentielle du 6 octobre 2024.
Présidentielle 2024 : Le Tribunal administratif reçoit 6 recours
Le Tribunal administratif a annoncé, mardi 13 août 2024, avoir reçu six recours contre la décision de l’Instance supérieure indépendante pour les élections (Isie) relative à la liste préliminaire des candidats à la présidentielle du 6 octobre 2024.
Affaire Jawher Ben Mbarek : L’examen en appel attendu ce 24 mai
L’examen du recours contre la condamnation de Jawher Ben Mbarek à 6 mois de prison ferme est attendu ce vendredi 24 mai 2024, annonce son comité de défense.
Affaire Jawher Ben Mbarek : L’examen en appel reporté au 10 mai
Le comité de défense dans l’affaire dite de complot contre la sûreté de l’État a indiqué, ce vendredi 3 mai 2024, que l’administration pénitentiaire de la prison de la Mornaguia a refusé de conduire Jawher Ben Mbarek afin qu’il comparaisse devant la chambre correctionnelle de la cour d’appel de Tunis.